Fabrice André Jérôme Y...

né le 8 juillet 1997 et Yannick né le 8 novembre 1999, a notamment : - dit que l'autorité parentale serait exercée en commun par les deux parents -fixé la résidence habituelle des mineurs chez la mère

Parent, épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1996 par la cour d'appel de Douai (8e chambre), au profit : 1°/ de la Société de garantie et d'études des crédits des caisses

* * * * * Du mariage de Monsieur Patrick X... et de Madame Nathalie Y... sont nés trois enfants : - Jérémy né le 23 juin 1993, - Thomas né le 2 février 1995, - Koralyne née le 22 octobre 1997.

délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 23 Janvier 2024 Contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Monsieur Jérôme

A droit de visite grands-parents Grosse délivrée à SCP COUDAMY, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 10 JANVIER 2012 --- = = = oOo =

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que, le 6 avril 1991, Mlle X... a mis au monde un fils, prénommé Jérémy

Elle fait valoir qu'elle a déposé plusieurs demandes d'agrément et que celles-ci lui sont refusées pour absence de pièces justificatives alors qu'elle a toujours eu un très bon contact avec les parents

X... et son épouse ont fait donation-partage de leurs biens à leurs trois enfants, Jean-Marie, Michel et Jérôme ; que Jean-Marie X... a reçu un fonds de commerce, moyennant le service d'une rente viagère

afférents à l'exercice de ce droit ; qui a condamné Bernard Y... à payer à Bénédicte X..., pour sa part contributive à l'entretien et à l'éducation du jeune Pierre-Brieuc et de ses frères aînés Romain et Jérémie

ENGIE HOME SERVICES, anciennement dénommée SAS SAVELYS GDF SUEZ C/ [F] [Q] Grosse délivrée le : à : -Me Jean-louis BOISNEAULT, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Jérôme

Jérôme Marcel X...

Elle se prévaut à tort de la mésentente entre les parents dès lors qu'elle est elle-même agent de cette mésentente.

avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 377 DÉFENDEUR : Monsieur [U], [Z], [Y] [P] né le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 10] [Adresse 6] [Localité 5] représenté par Me Jérôme

Deux enfants sont issus de cette union : - Christophe, né le 29 mai 1981, - Jérôme, né le 16 juillet 1984.

Edward X...se sont mariés le 21 septembre 1985 à MONTREUIL-SUR-MER sans contrat préalable et 3 enfants sont issus de leur union : - Pauline née le 5 novembre 1989, - Cécile née le 8 février 1991, - Jérôme

Le Contrat entre P&B et Degis (« Contrat entreprise ») est distinct du contrat entre le parent bénéficiaire et la crèche RDS (« contrat parent »).

VS/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Jérémy SCHULETZKI Expédition TJ LE : 23 JANVIER 2025 COUR D'APPEL

* * * * * Monsieur Joaquim Y... et Madame Nadine X... qui se sont mariés le 1er août 1993 à ISSERTEAUX (63) sans contrat préalable, ont eu quatre enfants : - Jérôme né le 19 mai 1991 - Antoine né

avoués à la Cour assistée de Me Sylvie DUMOULIN-TIMMERMAN, avocat au barreau de BETHUNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 13245 du 18/ 01/ 2011) INTIMÉ Monsieur Jérémy