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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge unique - 2ème chambre
DTA_2202806_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300566_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juin 2023.
Source officielleChambre 01
66883652342d338c20d2c8d6
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Suspecté de plagiat du site Lamyline dans le cadre de l’examen de cette matière le 13 juin 2020, le conseil disciplinaire de l’université a décidé le 5 octobre 2020 que : - L’ensemble des épreuves d’examen
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87553
2 février 2005
2 février 2005
de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Janvier 2005 devant la cour composée de : Monsieur Michel FALCONE, Président, Madame Chantal LOMBARD, conseiller, Madame Geneviève LAMBLING
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87e97
4 janvier 2006
4 janvier 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry FRANK, Président, Madame Chantal LOMBARD, conseiller, Madame Geneviève LAMBLING, Conseiller
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-4220
16 septembre 2004
16 septembre 2004
the message “Smoking seriously damages health”, in accordance with the legislation and regulations adopted in application of Directive 89/622/EEC of the Council of the European Communities on the labelling
Source officielle2ème chambre
DTA_2201266_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 octobre 2022. Le rapporteur, C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201295_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
B, - et les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201694_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Sur le désistement 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200525_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Alain Poujade, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202534_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La société Chamdis exploite un centre commercial E.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202001_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Olivier Nizet, président, - et les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102618_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2022. Le rapporteur, C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101141_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 décembre 2022. Le rapporteur, C.
Source officielleJuge unique - 2ème chambre
DTA_2101810_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400970_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400268_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Alvarez, conseiller ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402167_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme C..., - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-169042
3 novembre 2016
3 novembre 2016
The German courts prohibited the applicant from continuing labelling abortions such as those performed by a named doctor murder on his website.
Source officielle7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008138645
23 février 2004
23 février 2004
administratif de Poitiers a annulé la délibération du 11 décembre 2000 par laquelle le conseil de la communauté de communes a autorisé son président à passer un contrat de maîtrise d'oeuvre avec l'agence Laming
Source officiellePage 26 sur 78