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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137236bcd5801467740987c
10 mai 2000
10 mai 2000
B..., notaire associé de la SCP Denoël-Liot-Bouroullec-Lancelot-Cadiou-Mahé, a exercé ses fonctions du 28 juillet 1976 au 29 juin 1990 ; que, s'étant retiré de cette société, il l'a assignée, ainsi que
Source officiellecomm
61372218cd580146773fa2cc
29 mars 1994
29 mars 1994
Alain X..., demeurant Cité Langevin, bâtiment H 2, La Garde (Var), en cassation d'un jugement (n 42246-45633-48705) rendu le 28 février 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Toulon,
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200359_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Lancelot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. C est professeur certifié en sciences industrielles de l'ingénieur, affecté au lycée professionnel Joseph Zobel de Rivière Salée.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200389_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Lancelot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge Unique
DTA_2100725_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Lancelot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100736_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Lancelot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge Unique
DTA_2300028_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Lancelot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge Unique
DTA_2300300_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Lancelot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le préfet de la Martinique défère au tribunal comme prévenu d'une contravention de grande voirie M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2400433_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
au tribunal : 1°) de prononcer le dégrèvement de la cotisation de cotisation foncière des entreprises à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2021 pour le bien sis 201 avenue Paul Langevin
Source officielleJuge Unique
DTA_2300589_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Lancelot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par une saisie administrative à tiers détenteur émise le 27 juillet 2023 à l'encontre de la SARL Tresoris, dirigée par M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2407331_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
annuler la décision du 24 juin 2024 par laquelle le maire de Sartrouville a rejeté sa demande de dérogation de sectorisation scolaire concernant l’inscription de sa fille à l’école élémentaire Paul Langevin
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE TCS
69a56406cdc6046d473c6406
9 juillet 2025
9 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON DEUXIÈME CHAMBRE JUGEMENT DU 09/07/2025 A l'égard de : [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 500 898 788 Prise en la personne de son représentant légal : Monsieur Jean-Marc LASSELIN
Source officiellesoc
6137208dcd580146773eb812
19 avril 1989
19 avril 1989
siège social est à Ban de Leveline (Vosges) Raves, en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1984 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de Monsieur Jean X..., demeurant à Ban de Laveline
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-206383
4 novembre 2020
4 novembre 2020
They shared several telephone numbers, both landline and mobile, all of which were registered as belonging to the second applicant.
Source officielleciv1
613722c8cd580146774016d1
19 novembre 1996
19 novembre 1996
Luc X..., demeurant tous deux route de Lancin, 38460 Sablonnières, en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1994 par la cour d'appel de Grenoble (1e chambre), au profit de la Caisse régionale d'assurance
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2605682_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
B..., représenté par Me Lancel, alors retenu au centre de rétention administrative de Vincennes, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 26 avril 2026 par lequel la préfète de l’Essonne l’a
Source officielle8ème chambre
69ce02e8cdc6046d47d2f4a7
1 avril 2026
1 avril 2026
2461 1 BEAUME ET MERCIER / LONGINES / ARMADA / OMEGA / FORTIS / BEAUME ET MERCIER / BEAUME ET MERCIER, 2462 PENDULE CHEMINEE, 2465 CARTIER, 2475 OMEGA, 2467 TAG HEUER, 2483 MOVADO, 2484 SEIKO, 2494 LANCEL
Source officielleJuge Unique
DTA_2500363_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Lancelot, - et les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500368_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Lancelot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500540_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Lancelot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. E...
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