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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
633d1fdd62f5393e2eb44951
4 octobre 2022
4 octobre 2022
AVOCATS CHAPUIS ASSOCIES (ACA), avocat au barreau de VIENNE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle Cardona, présidente Frédéric Dumas, vice-président placé, en vertu d'une ordonnance
Source officiellechambre 1-4
69cf52decdc6046d47f29de2
2 avril 2025
2 avril 2025
Emmanuel de Tarlé, M. Servan Lacire, M. Nicolas Galibert Délibéré le 4 mars 2025 par les mêmes juges.
Source officielle4e chambre
63c2571e0bfda47c900761f5
9 janvier 2023
9 janvier 2023
SNC [Adresse 7] ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE [Adresse 7] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Octobre 2020 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle2ème Chambre
64a8ff5303029105dbedc1b8
4 juillet 2023
4 juillet 2023
substitué par Me Marie france KHATIBI, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Me Marie-Annette TATU-CUVELLIER avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle
Source officielle2ème chambre section A
626cd2e3bd20aa057d9f37c4
28 avril 2022
28 avril 2022
ARRÊT N° N° RG 20/00977 - N° Portalis DBVH-V-B7E-HV47 CG TJ HORS JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP D'AVIGNON 10 janvier 2020 RG :16/03630 SCI LES AIGALADES C/ [G] [G] [I] S.C.P.
Source officielle4e chambre
627a019fdd6bd9057dc56dd6
9 mai 2022
9 mai 2022
Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Mars 2022, Madame Valentine BUCK, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Emmanuel
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6438f257a942a604f5e9347b
13 avril 2023
13 avril 2023
d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/02/21/009775 du 21/09/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai) DÉBATS à l'audience publique du 17 janvier 2023 tenue par Emmanuelle
Source officielle5e chambre civile
643f888aad85da04f53a3b4f
18 avril 2023
18 avril 2023
ARRET DU 18 AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/00933 - N° Portalis DBVK-V-B7F-O32A Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 NOVEMBRE 2020 TJ HORS JAF, JEX
Source officielle4e chambre
643f8917ad85da04f53a3d64
17 avril 2023
17 avril 2023
BOUYGUES IMMOBILIER et autres Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Janvier 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
63d379f1d1bc2605de4b48c9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Patrick Houssiere, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe, avocat constituté DÉBATS à l'audience publique du 22 novembre 2022 tenue par Emmanuelle
Source officielle5e chambre civile
642d1499cb8fa004f57da213
4 avril 2023
4 avril 2023
ARRET DU 04 AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/00899 - N° Portalis DBVK-V-B7F-O3X3 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 JANVIER 2021 TJ HORS JAF, JEX
Source officielle3e chambre civile
696a3664cdc6046d4785acb4
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ARRET DU 15 JANVIER 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/06339 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PGCJ Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 JUILLET 2021 TJ HORS JAF, JEX
Source officielle1ere Chambre Section 2
696b2d5bcdc6046d479d819d
14 janvier 2026
14 janvier 2026
14/01/2026 ARRÊT N°26/42 N° RG 25/00706 - N° Portalis DBVI-V-B7J-Q3WP CD/CD Décision déférée du 17 Janvier 2025 - TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6aeb66129746fdd69c2b
2 avril 2025
2 avril 2025
PRUAL, Conseillère GREFFIER : Mme Adeline TIREL lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 07 Janvier 2025 devant Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, magistrat chargé
Source officielleRéférés Proximité
679aa431e9a46d1f5a7698ec
8 janvier 2025
8 janvier 2025
N°Minute:24/00046 DOSSIER : N° RG 24/00601 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PCTE Copie exécutoire à Me Emmanuelle CARRETERO expédition à le 09 Janvier 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officielleContentieux général Proxi
679aa43de9a46d1f5a769a28
9 janvier 2025
9 janvier 2025
du 30/07/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) représentée par Me Assia BESSA SOUFI, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
660e431e0740db0008fa9635
3 avril 2024
3 avril 2024
03 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officiellePCP JCP ACR référé
660ef022fbb79e8fd3d32d19
4 avril 2024
4 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [O] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel COSSON Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG
Source officiellePCP JCP ACR référé
658f1cdb79786f316785e842
29 décembre 2023
29 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [K] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel COSSON Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG
Source officielleChambre civile 1-5
68fb977f11af6ba0065f3909
23 octobre 2025
23 octobre 2025
CONVERGENCE IMMOBILIER Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 06 Septembre 2024 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officiellePage 27 sur 108