Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
6871ecfc542d85a267f3c76b
11 juillet 2025
11 juillet 2025
10761 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLRQ6 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Juin 2025 - Tribunal de commerce de BOBIGNY - RG n° 2025P01030 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
64a50cc5b8594705dbfccb6b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
642d14d7cb8fa004f57da329
4 avril 2023
4 avril 2023
2023 : ORDONNANCE rendue par Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre, assistée de Madame Liselotte FENOUIL, greffière présente lors du prononcé de l'ordonnance au greffe de la
Source officielleChambre civile
6707701781e733ee26982e21
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Madame Laetitia LUZIO SIMOES, greffier, a tenu seule
Source officielleciv1
6137218dcd580146773f4b98
19 novembre 1991
19 novembre 1991
Mme Marie-Christine X..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859a6
30 mai 2001
30 mai 2001
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Monsieur Mohamed X... travaille sur l'exploitation agricole de Mme Marie-Christine Y... à Pujaut (30131) depuis 1982, en qualité d'ouvrier agricole.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
64a8ff8903029105dbedc2ac
7 juillet 2023
7 juillet 2023
10379 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHYWF Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 février 2023 Tribunal de commerce de Créteil - RG n° 2022L00005 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Christine
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4cec8
15 octobre 2002
15 octobre 2002
Marie-Christine, épouse Y..., - Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
62c5298fa2c4236379079a8c
5 juillet 2022
5 juillet 2022
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67061e56fde28ee420711305
8 octobre 2024
8 octobre 2024
24/14496 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ5CS Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Juin 2024 - Tribunal de commerce de PARIS - RG n° 2024011412 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63d0d62881a7b805de12b6c6
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, conseillère,
Source officiellecr
613725a5cd5801467741f78a
17 décembre 1997
17 décembre 1997
Marie-Christine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, du 3 juillet 1996, qui, après relaxe de Bruno J... des chefs de violences volontaires et dégradation du bien
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
66fce3f18d6ea26f688da875
1 octobre 2024
1 octobre 2024
N° Portalis 35L7-V-B7I-CJXQ6 Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 juin 2024 - Tribunal de commerce de Créteil - RG n° 2024P00147 Nature de la décision : réputée contradictoire NOUS, Marie-Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
678750a5892c83ef59be5927
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Portalis 35L7-V-B7I-CKQEO Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 novembre 2024 - Tribunal de commerce de Bobigny - RG n° 2024P02387 Nature de la décision : réputée contradictoire NOUS, Marie-Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
65a783258121050008662e31
16 janvier 2024
16 janvier 2024
- N° Portalis 35L7-V-B7I-CIV5U Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 octobre 2023 - Tribunal de commerce de BOBIGNY - RG n° 2023P01513 Nature de la décision : rendue par défaut NOUS, Marie-Christine
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
6163d87e99a586c22d6d44a3
19 novembre 2010
19 novembre 2010
LAGRANGE, Conseillère, qui en a délibéré Greffier, lors des débats : Mme Florence DESTRADE lors du prononcé :Mme Florence DESTRADE ORDONNANCE : - Contradictoire - prononcé Madame Marie-Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
625fa5708361df277dc59927
19 avril 2022
19 avril 2022
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition. * * * FAITS ET PROCÉDURE: M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
643a42b1d83dbd04f5fb2a8c
14 avril 2023
14 avril 2023
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellecr
613725e0cd58014677421371
14 mars 2001
14 mars 2001
Marie-Christine, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la SEINE-ET-MARNE, en date du 12 mai 2000, qui, pour tentative d'assassinat, l'a condamnée à 8 ans d'emprisonnement, ainsi que contre
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924a4
2 juin 2015
2 juin 2015
Mme Marie-Christine X...
Source officiellePage 27 sur 2780