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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
67ee19526cff766e94e388ec
2 avril 2025
2 avril 2025
[C] [Z], représentant : Me Sophie LE GAILLARD de l'AARPI ONLY, avocat au barreau de LYON, toque : 543 - représentant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre civile
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18 janvier 2023
18 janvier 2023
ROSA CHO agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Nicolas BLERY de la SELARL BLERY NICOLAS, avocat
Source officielleTrib. de Commerce
69da50d2cdc6046d47e0ec7a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Jugement prononcé en audience le 10/01/2025 par Monsieur Olivier RICHARD, président assisté de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69da524dcdc6046d47e10461
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Jugement prononcé en audience le 24/01/2025 par Monsieur Francis DELAFOSSE, président assisté de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé, qui l'ont signé.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
627b560a76c5d9057df8027f
10 mai 2022
10 mai 2022
DBVL-V-B7D-PUMH SARL LR VIANDES C/ SARL BOUCHERIE BIO DE L¿ATLANTIQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me NICOLAS
Source officielle3ème Chambre civile
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26 mai 2026
26 mai 2026
: Madame LETELLIER-CHIASSERINI, présente uniquement aux débats Le Rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du Tribunal, composé de : Président : Corinne GILIS Assesseur : Anne VINCENT
Source officiellecr
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13 février 1996
13 février 1996
A... qui a porté les premiers coups ; que lors de la confrontation entre les parties, Vincent A... a maintenu ses accusations alors que Michel Alfred Y... prétendait qu'il n'avait pas du tout frappé
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022513009
23 juillet 2010
23 juillet 2010
Nicolas Polge, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Vincent, Ohl, avocat de la SNC EI MONTAGNE et de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la société Sogéa, - les conclusions de M.
Source officielleciv3
6137212ccd580146773f1987
22 mai 1990
22 mai 1990
Vincent Z..., demeurant villa "Mha Mouh", boulevard Claude Lorrain à Dax (Landes), 2°/ de M.
Source officielleciv1
61372126cd580146773f15df
6 décembre 1989
6 décembre 1989
Vincent Z...
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460668.20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Nicolas Polge, conseiller d'Etat et M. Vincent Mazauric, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 octobre 2022. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460208.20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Nicolas Polge, conseiller d'Etat et M. Vincent Mazauric, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 octobre 2022. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471148.20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Vincent Mazauric, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de la société
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471149.20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Vincent Mazauric, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de M. et Mme
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471998.20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Vincent Mazauric, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP L.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491335.20241029
29 octobre 2024
29 octobre 2024
Nicolas Polge, conseiller d'Etat et M. Vincent Mazauric, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 29 octobre 2024. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499952.20250228
28 février 2025
28 février 2025
Nicolas Polge, conseiller d'Etat et M. Vincent Mazauric, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 28 février 2025. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleaudience ordinaire
69e2ff9fcdc6046d47a532fb
14 avril 2026
14 avril 2026
Maurice GONEDEC et Mme Nicolle BENHAMOU Ministère Public, lors des débats : M.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007714037
2 septembre 1983
2 septembre 1983
JACQUES XY..., BERNARD X..., ANNIE G..., CHARLES XE..., CATHERINE M..., DANIEL K..., JEAN V..., PIERRE H..., RAYMOND XH..., DENIS Q..., CLAUDE O..., CLAUDE J..., RENE XI..., PIERRE XB..., ROBERT XM..., NICOLE
Source officiellesoc
6079b1c29ba5988459c53344
18 février 2004
18 février 2004
Patrice AE..., 53 / de Mme Nicole AG..., 54 / de M. Jean-Charles AJ..., 55 / de M. Henry AM..., 56 / de M. Gérard AO..., 57 / de M. Bernard AQ..., 58 / de M.
Source officiellePage 27 sur 206