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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

JU 9ème chambre

DTA_2306533_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Besse, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2307601_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Besse, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2305238_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Besse, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504719_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Gouy-Paillier, représentant M.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2307847_20240228

Administratif

28 février 2024

28 février 2024

B A, représenté par Me Besse, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet de police a implicitement rejeté sa demande de certificat de résidence temporaire ; 2°) d'enjoindre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2505556_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Naili, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2505638_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Theillère, représentant le requérant, qui a repris ses conclusions et moyens ; - M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2606643_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Besse, vice-président, pour statuer en matière de référés.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY00463_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Besse, président-assesseur, - et les conclusions de M. Laval, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY02948_20220503

Admin. Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Besse, président-assesseur ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2208439_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Besse, - et les observations de Me Stadler, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2208835_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Besse, - les conclusions de M. Habchi, rapporteur public, - et les observations de Me Rey, représentant les Hospices Civils de Lyon. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2216462_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Besse a été entendu au cours de l'audience publique, et les observations de Me Jeanneteau, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2216465_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Besse a été entendu au cours de l'audience publique, et les observations de Me Jeanneteau, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8abb7

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

Nanterre INTIME VISA DU MINISTERE PUBLIC LE 12/12/2007 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Février 2008, Monsieur Jean BESSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb40bd3db21cbdd8d2e2

Appel

1 mars 2007

1 mars 2007

Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean BESSE, président, Madame Dominique ANDREASSIER, conseiller, Monsieur Bruno DEBLOIS, conseiller,

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2201091_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Besse, les parties n'étant quant à elles pas présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2201791_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Besse, - les conclusions de Mme Collomb, rapporteure publique, - et les observations de Me Denizot, représentant l'EHPAD Mellet Mandard. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2206833_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Besse, - et les conclusions de Mme Fullana Thevenet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2401422_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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