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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP
673ce1856e12b8bd1e94a719
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[Z] [E] [H], demeurant [Adresse 3] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 20 Juin 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH, Greffier
Source officielleJCP
673ce1c26e12b8bd1e94aa11
3 octobre 2024
3 octobre 2024
représentés par Me Charles-henry LECOINTRE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 13 Juin 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia
Source officielleJCP
673ce1c46e12b8bd1e94aa61
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[R] [J], demeurant [Adresse 2] non comparants COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 13 Juin 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia CHIKH, Greffier
Source officielleJCP
65f8917243785a0593a4f5c7
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DEHAUDT, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 11 Janvier 2024, date indiquée à l'issue des débats par Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia
Source officielleJCP
664ce362f554ad215992d16a
4 avril 2024
4 avril 2024
U] [K] [B], dont le siège social est sis [Adresse 5] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 22 Février 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000008135331
9 décembre 2002
9 décembre 2002
ressort des motifs de la décision du préfet du Rhône du 24 octobre 2000 retirant sa carte de résident que cette décision n'est pas fondée sur le divorce prononcé par le tribunal de première instance de Mahdia
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2313787_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
B, ressortissant tunisien né le 4 juin 1981 à Souassi (Gouvernorat de Mahdia), est entré en France le 31 mars 2018 muni d'un visa de court séjour délivré par les autorités consulaires françaises à Tunis
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2601549_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Il résulte de l’instruction que Mme B..., née le 19 décembre 1999 à Mahdia (République tunisienne), est actuellement inscrit en doctorat sciences économiques à l’Université d’Orléans pour l’année 2025-
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2407206_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
B A, ressortissant tunisien né le 30 août 1992 à Mahdia, a bénéficié d'une carte de séjour pluriannuelle de 3 ans portant la mention " travailleur temporaire " délivré par le préfet de Seine-et-Marne et
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86895
6 mai 2003
6 mai 2003
. : 8 775,24 de rappel de salaire et congés payés, fixe la moyenne des salaires à 914,69 et a CONDAMNÉ Madame Raymonde Y... à payer à Mada- me Laurence X... 1 de dommages intérêts pour ne pas avoir mené
Source officielle4e chambre civile
635a21acc549ea05a7cd2cdc
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[W] [I] a acquis auprès de la SARL Auto Store 34 (ci-après : Auto Store) un véhicule d'occasion de marque Mazda avec un kilométrage de 198 059 kilomètres, mis en circulation le 3 juillet 2006, pour un
Source officielleCH1 Contentieux Général
695d92a075782d5f06039b48
6 janvier 2026
6 janvier 2026
ils considèrent que les défendeurs ont commis un recel de succession au titre des deux véhicules qui avaient été acquis par le défunt, en modifiant le nom du titulaire de la carte grise du véhicule MAZDA
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01067
4 mai 2011
4 mai 2011
X... possédant le permis de conduire Poids-lourds) à la société HALLES MANDAR qui a été faite à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101097
10 octobre 2012
10 octobre 2012
X..., n'a pas été contestée ; Qu'en statuant ainsi alors qu'un jugement du tribunal de première instance de Mahdia a rétracté la décision commettant l'expert et a annulé tous les effets de cette ordonnance
Source officielle- 96h - Eloignement
DTA_2404170_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
B, assisté d'un interprète mais s'exprimant en langue française et accompagné de son fils de trois ans, Mahdi. M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:1219JUD004886610
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Attacks on US forces peaked in mid-2007, when Jaysh Al-Mahdi was responsible for the majority of all US casualties.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-56795
25 septembre 1998
25 septembre 1998
Mahad Abdi Amuur, M me Lahima Amuur, M. Abdelkader Abdi Amuur et M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e88b443ea43407b9fba598
9 octobre 2025
9 octobre 2025
JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 9 Octobre 2025 Julien FERRAND, président Florent TESTUD, assesseur collège employeur Nadine BEN MAHDI
Source officielleRétention Administrative
64c35c18f01612d969defe5d
10 juillet 2023
10 juillet 2023
MAHDI, C-146/14).
Source officielleJCP
673ce1846e12b8bd1e94a6fe
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DÉFENDEUR(S) Mme [G] [B] [W] [O], demeurant [Adresse 4] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 20 Juin 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Mahdia
Source officiellePage 28 sur 69