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583 résultats pour « Quaderi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

7ème Ch Prud'homale

660f950ea40f8b0008cb77d9

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

C'est le travail d'équipe et l'union Quadra/Cegid qui a permis ce succès.

Source officielle

Page 28 sur 30

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300006

Cassation

17 janvier 2019

17 janvier 2019

société LAFARGE n'a pourtant transmis son dernier dire que le 8 décembre 2011, soit deux jours avant la date butoir fixée par l'expert ; Que la société LAFARGE reproche à l'expert X... d'être allé « quérir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd893f1

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

pour restituer les matériels prêtés, à l'exclusion de ce qui n'a pas été fourni par GIR'S, c'est-à-dire les matériels Shimano, Italmanubri et Selle Royal, et dire qu'il appartient à GIR'S de venir quérir

Source officielle
CA

4ème Chambre

626b8182d1fb03057d9a5230

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Représentée par Me François MOULIERE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Monsieur [U] [M] [Adresse 13] [Localité 10] Représenté par Me Christophe DAVID de la SELARL QUADRIGE

Source officielle
CA

4ème Chambre

626b8183d1fb03057d9a5240

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

de [Localité 4], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Christophe DAVID de la SELARL QUADRIGE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0130DEC003451402

Admin. suprême

30 janvier 2007

30 janvier 2007

Sur le bureau qu’il nous indique être celui de son épouse, nous constatons une mention manuscrite inscrite sur une page quadrillée d’un bloc   : Maître M. H.

Source officielle
CA

4ème Chambre

63b7cdc66b63637c907b7d43

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Madame [D] [B] née le 24 Mai 1966 à [Localité 15] [Adresse 10] [Localité 13] Représentée par Me Elodie KONG de la SELARL QUADRIGE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

627df9400d41e0057d43e5f4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

l'interruption du projet pouvant avoir de multiples causes sans rapport avec Mme [K] et soulignant que Label télé a menti sur son chiffre d'affaires, ce qui peut expliquer la perte de confiance du partenaire quatari

Source officielle
CA

4ème Chambre

69d88a55cdc6046d47ba8e29

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

GENERALI IARD [Adresse 12] [Localité 11] Représentée par Me Aurélie CARFANTAN-MOUZIN de la SELARL QUADRIGE AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES EXPOSÉ DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6686eab0e74459e0c7ed3ab7

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

représentée par Me BAILLY, barreau de RENNES, CAISSE RÉGIONALE D’ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE LOIRE [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Maître CARFANTAN-MOUZIN de la SELARL QUADRIGE

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

663a71b072c3aeb182139494

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Ce désordre a été révélé au moins de juin 2014 date à laquelle la société QUADRIM INGENIERIE a adressé à la SCI DE L’HOTEL DROUOT un courrier lui faisant part de ce qu’elle avait constaté lors de relevés

Source officielle
CA

4ème Chambre

680b18d898bcafcb3a63e057

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

GENERALI IARD agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Elodie KONG de la SELARL QUADRIGE AVOCATS, Plaidant/Postulant

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67057a5a1296b51ba2b31f89

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

de Chartres sous le numéro 383 853 801, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Maître Loïc TERTRAIS de la SELARL QUADRIGE

Source officielle
CA

4ème Chambre

65b36c7e8c0355000835f6f4

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

BRETAGNE PAYS DE LOIRE [Adresse 10] [Localité 14] Représentée par Me Diane RENARD de la SELARL KOVALEX, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Représentée par Me Elodie KONG de la SELARL QUADRIGE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200789

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

exceptionnelle du déroulement de l'audience, selon laquelle les débats et, en matière gracieuse, le prononcé même de la décision ont lieu hors la présence du public » ( Vocabulaire juridique Gérard B..., PUF, Quadrige

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:1107DEC006013121

Admin. suprême

7 novembre 2023

7 novembre 2023

#xa0; mis en place en Algérie des stratégies militaires de colonnes infernales, qui avaient été utilisées en Vendée sous la Révolution françaises [le Gouvernement explique que la Vendée avait été quadrillée

Source officielle
CA

Chambre sociale

679334bd54e6f046d26ca3cc

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

le fond, la cour relève en premier lieu que nonobstant le fait que l'affirmation selon laquelle il aurait subi des 'pressions' et du 'chantage' lors de sa venue dans les locaux de l'entreprise pour quérir

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0216JUD001256713

Admin. suprême

16 février 2021

16 février 2021

.s766CA6F { width:155.43pt; display:inline-block } .sF6A12959 { width:33%; height:1px; text-align:left } .s85226119 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify; font-size:10pt }   QUATRI

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0131JUD007810314

Admin. suprême

31 janvier 2019

31 janvier 2019

Pour les raisons déjà mentionnées, les antécédents cliniques et le tableau psychopathologique [ quadro psicopatológico ] du patient pouvaient laisser penser que celui-ci aurait un comportement suicidaire

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0328JUD007810314

Admin. suprême

28 mars 2017

28 mars 2017

Pour les raisons déjà indiquées, les antécédents cliniques et le tableau psychopathologique [ quadro psicopatológico ] du patient étaient de nature à laisser présager un comportement suicidaire  

Source officielle