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Tri
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge Unique 4
DTA_2400302_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
ARMANDLe greffier, Signé : JB.
Source officielleJuge Unique 4
DTA_2400305_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
ARMANDLe greffier, Signé : JB.
Source officielle3ème chambre
DTA_2401525_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Saillard, représentée par Me Armandet, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler le titre de perception d’un montant de 60 968,18 euros ; 2°) de la décharger de
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2407204_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Par un mémoire, enregistré le 17 janvier 2025, le centre hospitalier de Perpignan et le docteur A B, représentés par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Vinckel Armandet Le
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501177_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 avril 2025, le centre hospitalier universitaire de Montpellier, représenté par Me Armandet, conclut ne pas s’opposer, sous les protestations et réserves d’usage
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
697b0e71cdc6046d47129023
28 janvier 2026
28 janvier 2026
ARRET N° [O] C/ S.A.S.U. [5] copie exécutoire le 28 janvier 2026 à Me DESJARDINS Me ARANDA COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1992:0220DEC001813991
20 février 1992
20 février 1992
The man who issued every order and arranged every detail of the lying and brutality which resulted in these massacres was Brigadier Toby Low, Chief of Staff to General Keightley's 5 Corps, subsequently
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0702DEC000913009
2 juillet 2013
2 juillet 2013
On 25 June 2008, UNIFCYP received a written reply from the “TRNC” authorities stating that as the last periodic holy mass had been performed on 8 May 2008 the next service could be arranged
Source officielleChambre Commerciale
6163a6061d97f2f687d912c1
28 octobre 2010
28 octobre 2010
dernière agissant tant en qualité de banque, pour elle-même et pour les « banques et institutions financières détenant ou qui détiendront à tout moment un engagement dans les prêts », qu'en qualité d'arrangeur
Source officielleChambre sociale
635b71ccb201587f74be021c
27 octobre 2022
27 octobre 2022
AKESIS [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Christine ARANDA de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Charles-Xavier BEKUS, avocat au barreau de PARIS, et Me Claire
Source officielle2ème CH - Section 1
642fb797cece1704f574796b
6 avril 2023
6 avril 2023
en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 11] [Localité 7] Représentée par Me Sophie CREPIN de la SELARL SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de PAU Assistée de Me Christine ARANDA
Source officielleSociale B salle 2
63a2b1194486ef05df302566
21 octobre 2022
21 octobre 2022
COLISEE FRANCE VENANT AUX DROITS DE LA SARL RESIDENCE VAILLANT COUTURIER [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI et assistée Me Christine ARANDA, avocat au
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
653a06e9d0451e8318d0eb9d
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[Localité 2] Représenté par Me Isabelle DELMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : E1647 INTIMÉE SAS SUEZ RV ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Christine ARANDA
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0628DEC002537894
28 juin 1995
28 juin 1995
Devant la Commission, elle est représentée par Maître Antonio Carlos Aranda Serrano, avocat au barreau de Málaga.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2203772_20220809
9 août 2022
9 août 2022
bénéficie ; - la décision contestée est suffisamment motivée en droit et en fait ; - l'avis du collège des médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration, composé des docteurs Aranda-Grau
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2005065_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ce collège était composé des docteurs Aranda-Grau, Laumond et Coulonges, L'avis précité a été rendu, ainsi qu'il le mentionne, à l'issue d'une délibération collégiale et au vu d'un rapport médical rédigé
Source officielle5ème chambre
DTA_2100862_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
A et Mme B E C, représentés par la SCP Fromont Briens agissant par Me Aranda, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des amendes qui leur ont été infligées au titre des années 2015 à 2018
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00432_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ce collège était composé des docteurs Aranda-Grau, Lancino et Mesbahy. Dès lors, le préfet apporte la preuve que le médecin auteur du rapport médical n'a pas siégé au sein de ce collège. 7.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT01214_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Ce collège était composé des docteurs Aranda-Grau, Minani et Bisbal. Dès lors, le préfet apporte la preuve que le médecin auteur du rapport médical n’a pas siégé au sein de ce collège. 6.
Source officielle6ème Chambre A
5fd937152131101bbdbf1c25
11 mai 2020
11 mai 2020
Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre, Assesseur : Monsieur Yves LE NOAN, Conseiller, Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller, GREFFIER : Madame Carine ARONDEL
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