Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912a7
19 mars 2014
19 mars 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près
Source officielleJAF 4
69d04f3ccdc6046d470a6fe9
2 avril 2026
2 avril 2026
Minute n° : 26/00289 N° RG 25/02407 - N° Portalis DBYF-W-B7J-JTA2 Affaire : [L] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] °°°°°°°°°°°°°°°°°°° DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 02 Avril 2026 °°°°°°°
Source officielle8ème chambre 1ère section
68e7a539033cf481c39a4803
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 23/07045 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZTC5 N° MINUTE : [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me PERRICHOT
Source officielle5ème chambre 1ère section
68ee959622996ce544820780
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Me Cohen, le : +1 copie dossier +1 copie au médiateur désigné par courriel +1 copie à Monsieur [U] [C] par courriel ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 24/12176 N° Portalis 352J-W-B7I-C55WQ N° MINUTE
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
68e1fb7c364b3ebed3bf0596
3 octobre 2025
3 octobre 2025
: E0397 INTIMÉES SA CONFORAMA FRANCE représentée par son représentant légal, domicilié audit siège en cette qualité N° SIRET : 414 819 409 [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
6974bb88cdc6046d478b495f
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63b91aedb63d827c909cad16
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Localité 4] représentée par Me Camille MACHELE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 SAS [10] [Adresse 9] [Adresse 2] [Localité 3] non comparante et non représentée, ayant pour conseil Me Benjamin
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64a66097bbd03a05db965416
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Laurence CIER, avocat au barreau de PARIS, toque : E1613 INTIMÉE SAS SALESFORCE.COM FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Benjamine
Source officiellechambre 1-10
69cf17bacdc6046d47ecaffc
10 avril 2025
10 avril 2025
Adresse 1] - RCS de [Localité 1] B 401194436 2) SAS GEXPERTISE, dont le siège social est [Adresse 2] – RCS de [Localité 1] B 508008984 Parties demanderesses : assistées de la SCP COBLENCE AVOCATS - Me Benjamin
Source officielleAudience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)
69e48504cdc6046d47c4b3f1
7 avril 2025
7 avril 2025
Sixième chambre Au nom du peuple français Jugement du 07/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 016566 Débiteur(s): SAS LES CYCLES DU VENTOUX (SAS) [Adresse 1] Représentant(s) : Benjamin
Source officielle5ème chambre 1ère section
69e67269cdc6046d47ef5cc9
8 avril 2026
8 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 24/12173 N° Portalis 352J-W-B7I-C5YSH N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées à Me Duquesne Clerc, Me Delay-Peuch
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d6aadecdc6046d478f84d2
8 avril 2026
8 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 22/12174 N° Portalis 352J-W-B7G-CW7IK N° MINUTE : ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE rendue le 08 Avril 2026 DEMANDERESSE
Source officielleChambre contentieux général Mise en état
6a0c0374cdc6046d4728db7a
5 mai 2026
5 mai 2026
[Z] [F], gérant, par Me [B] [R] (SCP HUVELIN ET ASSOCIES) [Adresse 2] PARIS [Courriel 1] et par Me Benjamin DONAZ 91 rue [Adresse 3] PARIS [Courriel 2] comparante.
Source officielleChambre 4-5
66ff8576a4ff9ec259c093e1
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65a23f397ca18b0008e58377
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Cour : jugement rendu le 01 Avril 2022 par le Pole social du TJ de [Localité 6] RG n° 20/00425 APPELANTE Madame [Y] [U] [Adresse 4] [Localité 2] dispense de comparution, ayant pour avocat Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
668e254cfcf93851fdd64607
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
68676be2fdaf41a8356be6f7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
6879d9f715cca238af935c78
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
67f0bdff2b128a2997685774
4 avril 2025
4 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChambre des Référés
660ef4c7fbb79e8fd3d35256
2 avril 2024
2 avril 2024
sociétés de VERSAILLES sous le numéro 340 059 534., dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de Mme [M] [Z], gérante, domiciliée en cette qualité audit siège. représentée par Me Benjamin
Source officiellePage 29 sur 235