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10 236 résultats pour « Bonino »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2206288_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu les observations de Me Huard, représentant M.

Source officielle

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Annonces BODACC165 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BONINOREST

SIREN 953102308Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

14/07/2026

Voir →

Créations

BONINO, Michel, Charles, André

SIREN 810723452Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

23/06/2026

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Radiations

BONINO, Charlotte, Elvire, Juliette, CROUZET

SIREN 900741513Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

29/04/2026

Voir →

Modifications diverses

BONINOREST

SIREN 953102308Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

07/04/2026

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Dépôts des comptes

SARL BARBARA BONINO ARCHITECTE

SIREN 802628297Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

08/02/2026

Voir →

TA

Juge unique 3

DTA_2403072_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

A a été entendu au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, les parties n'étant ni présentes ni représentées La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2300708_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme B a présenté son rapport et entendu les observations de Me Miran, substituant Me Huard et représentant Mme C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2304181_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme TRIOLET a présenté son rapport et entendu les observations de Me Huard, représentant Mme B C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2206208_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Au cours de l'audience publique tenue le 29 septembre 2022 à 14 heures en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme C a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Miran, représentant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2511414_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d’audience, Mme Rizzato a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Alampi, pour le requérant, qui conclut aux mêmes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2409071_20241123

Administratif

23 novembre 2024

23 novembre 2024

Au cours de l'audience publique du 22 novembre 2024 à 11 heures 30, tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu les observations de Me Schürmann et de Mme A

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02130

Cassation

24 mai 2016

24 mai 2016

[I] une grosse bobine en bois avec un câble de 5 cm de diamètre enroulé autour et que cette bobine n'avait jamais été facturée à la société JS Rénovation ; qu'au vu de ce témoignage et s'agissant d'équipements

Source officielle
CC

cr

6079a8729ba5988459c4d539

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

formé par : - La SOCIETE RENAULT, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 25 septembre 2003, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Boni

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1998:127

CJUE

24 mars 1998

24 mars 1998

#FEOGA - Apuramento das contas - Exercícios 1992 e 1993 - Carne de bovino.#Processo C-238/96.

Source officielle
CC

civ2

6137250fcd5801467741aa5b

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

chaque année dans le cadre du budget société par avenant à l'accords d'intéressement et que chaque centre d'activité constitué au minimum de six personnes devait définir deux objectifs quantitatifs bonifiés

Source officielle
CC

cr

6079a8ec9ba5988459c4f30f

Cassation

7 novembre 2006

7 novembre 2006

l'occurrence des onglets de boeuf vendus au rayon boucherie ; "aux motifs que le prévenu avait laissé croire au consommateur, par l'affichage présent dans les deux supermarchés, que seule de la viande bovine

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423ad7

Cassation

5 février 2003

5 février 2003

qu'aux termes de l'acte constitutif du 21 décembre 1997, l'objet du GIE est de "développer l'activité économique de ses membres en assurant notamment des charges de production liées à l'élevage de bovins

Source officielle
CC

cr

61372541cd5801467741c3b6

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

l'indemnisation de l'incapacité permanente partielle, à celle de 1 000 000 francs l'indemnisation du préjudice économique et à celle de 91 600 francs le préjudice consécutif à la vente d'un cheptel de bovins

Source officielle
CC

cr

613725fccd5801467742212d

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

exprimée au moment de la découverte du cadavre, le défunt n'était pas décédé d'un coup de feu dans la tête mais d'une blessures au thorax découverte après coup, blessure causée, non par une corne de bovin

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

69dd38e5cdc6046d471f10de

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître Maria PINTO BONITO ; Monsieur [X] [O] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 26/01615 - N° Portalis 352J-W-B7K-DCCX2

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

69256204bbc24b0cc5e20269

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

TRANSPORTS MAINE-ET-LOIRE, LO IRE-ATLANTIQUE, VENDEE ORDONNANCE DU 20 Novembre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C201125

Cassation

28 novembre 2024

28 novembre 2024

chirurgie, élevage, bien-être et transport des animaux de compagnie (chiens, chats, nouveaux animaux de compagnie) » (A.14-2) et « médecine, chirurgie, élevage, bien-être et transport des ruminants (bovins

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2500567_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Bonino La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

8ème chambre (J.U)

DTA_2200401_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

de l'Etat au titre de l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Bonnin la somme qu'il demande.

Source officielle