L’enquête menée sur la disparition du fils du requérant a-t-elle satisfait aux exigences de l’article 2 de la Convention (voir, parmi d’autres, Gongadzé c.

. – Doléances : gonalgie droite permanente.

indiqué ne prendre aucun traitement médicamenteux et ne pas faire de kinésithérapie ; - L'assuré n'a présenté aucune doléance au niveau de la main gauche, les seules doléances étant en rapport avec une gonalgie

[F] a fait parvenir à la caisse primaire d'assurance maladie du [Localité 3] (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle au titre d'une « gonalgie droite : chondropathie fémoro patellaire +

par antalgiques et rééducation fonctionnelle, notion de traitement par [9] ( interrompu pendant la dernière grossesse) et de suivi spécialisé psychiatrique - des doléances: douleurs des deux pieds, gonalgies

valoir: - que l'examen pratiqué le 23 septembre 2021 par le docteur [J] ne peut être pris en compte car il a été incomplet en raison de son état de stress, - qu'il souffre de graves pathologies': gonalgies

descendant de son chariot" ; que la déclaration mentionne, quant au siège et à la nature des lésions : douleur au genou droit ; que le certificat médical initial établi le 1er décembre 2015 fait état d'une gonalgie

Un certificat médical a été établi le même jour faisant état d'une gonalgie du genou gauche et étant assorti d'un arrêt de travail, prolongé par la suite.

faisant état, outre d'une hypertension, d'une hypercholestérolémie et d'une obésité, des pathologies suivantes : - un ptosis droit séquelle d'une PF (ndr : paralysie faciale) datant de 2017, - des gonalgies

Elle ajoute à l'audience que le questionnaire a été rempli postérieurement à l'instruction par l'assuré et concerne une gonalgie.

B..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 21 août 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligé à quitter

Le commentaire porté le 9 mars 2018 dans le livret médical du requérant à l'occasion d'une consultation subséquente indique, à l'issu de l'examen clinique, " gonalgies gauches [] cliniquement genou gauche

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Octobre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Muriel GONAND

procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Janvier 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre, et Madame Muriel GONAND

A B, est atteint de gonalgies gauche et droite avec chondropathie évoluée.

A C, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 novembre 2021 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

E B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 septembre 2022 par lequel le préfet du Var l'a obligé à quitter le territoire français, lui a refusé un délai de départ

Représentés tous deux par Me Jean-nicolas GONAND, (TOQUE 83) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : S.A.S. EOS CREDIREC [...] [...]

Il a été victime d'une fracture du plateau tibial externe du genou gauche et, ultérieurement, s'est plaint d'une gonalgie portant sur le genou droit.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 septembre 2020, la société Clinique de l'étang de l'olivier, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision