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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 2ème section

6650db3f9d5614ec4f7d72fa

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

H] AVOCATs DEFENDEURS non comparante non comparante non comparant représentée par Me Paul-henry LE GUE - #P0242 représentée par Maître Jérôme HOCQUARD de la SELARL ELOCA - #P0087 représentée par Me Thibaut

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65b0bef38d0ccf000877e6be

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

le Cour d'Appel de PARIS le 01 Octobre 2019 Appelantes : SAS PAU LOISIRS, représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111, ayant pour avocat plaidant Me Thibault

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64364d4e29c3df04f589a524

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Thibault GRAFFIN, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64364d4d29c3df04f589a522

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Thibault GRAFFIN, Conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Anne-Claire BOURDON, Conseillère faisant fonction de président M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6684eaf4a0de54ff609f7ec8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Thibault GRAFFIN, conseiller.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67875245fc8e837eda8a613e

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Thibault GRAFFIN, conseiller chargé du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Danielle DEMONT, présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67875245fc8e837eda8a6140

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Thibault GRAFFIN, conseiller M.

Source officielle
CC

soc

613722c9cd580146774016f1

Cassation

1 octobre 1996

1 octobre 1996

Thibault J..., demeurant ..., 17°/ de M. David Dinh N..., demeurant ..., 18°/ de Mme Laurence K..., demeurant ..., 19°/ de M. Michel L..., demeurant 22, chemin du ..., 20°/ de M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.C.I. DU LACc/S.A

69753f5ccdc6046d479a8845

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

H 00 Nous, Virginie RELLIER, Vice-Présidente, assistée de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, lors de l’audience, et de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, lors de la mise à disposition, avons rendu l’ordonnance

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67061e45fde28ee4207111ed

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Thibault GRAFFIN, conseiller M. Fabrice VETU, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6700426ec34eb4cc857b7c74

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

TABFIC Expédition délivrée à Me Audrey ESSNER à Me Fabien GRECH à UMEDCAAP le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE TROIS OCTOBRE À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente,

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64eedcaebb2c32d969d352ca

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Thibault GRAFFIN, Conseiller chargé du rapport.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6788a3da05b7378c3f0c53b6

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège représentée par Me Lauriane BUONOMANO, membre de la SELEURL LAURIANE BUONOMANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Audrey

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

681063e54a3347c4e4cc4d9c

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Rôle N° RG 23/15900 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMKY7 [R] [G] épouse [B] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le : 28.04.2025 à : - Me Thibaud VIDAL, avocat au

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65a77c468121050008662b35

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

K] épouse [Y] Représentée et assistée par Me Alain-david POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [L] [H] divorcée [P] Représentée et assistée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67ecc7db8e074ba02f40a3a9

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Thibault GRAFFIN, conseiller chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

68f8669dcb86fa851c25cc3b

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Thibault GRAFFIN, conseiller, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

652f78efb053208318995a77

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Thibault GRAFFIN, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63b546f4c9018405dfcaad73

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Thibault GRAFFIN, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a0990a2be3e083f4fad4fa

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Thibault GRAFFIN, conseiller Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public, qui n'a pas fait connaître son avis.

Source officielle

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