aux autorités judiciaires américaines "les documents comptables de BRIC, les relevés bancaires de cette société à la Chemical Bank et les éléments détenus par cette banque, ainsi que par la banque ET Hutton

JUGEMENT DU 12 mai 2026 6ème CHAMBRE N° de Rôle : 2026F00003 DEMANDEUR SAS HUGO CONSTRUCTION [Adresse 1] 817602162 RCS [Localité 1] représentée par Me Samuel GUEDJ [Adresse 2] [Localité 2] [Courriel

créances I (le fonds), représenté par la société de gestion Gti asset management (la société Gti) ; que la SCI a interjeté appel de cette ordonnance par une déclaration intimant la « FCT Hugo créances

second moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 11 mars 1993), que la banque Arnaud-Gaidan, aux droits de laquelle se trouve le Crédit du Nord, (la banque) a consenti à la société Victor Hugo

ont formé le pourvoi n° N 20-10.464 contre l'arrêt rendu le 6 février 2019 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre civile B), dans le litige les opposant : 1°/ à Fonds commun de titrisation Hugo

X... et la société X... tendant à voir condamner la société Victor Hugo à démolir le muret et condamner la société Victor Hugo et son gérant à lui payer la somme de 10 000 € à titre de dommages et intérêts

#Hugin Kassaregister AB y Hugin Cash Registers Ltd contra Comisión de las Comunidades Europeas.#Piezas de recambio para cajas registradoras.#Asunto 22/78.

forêts (ONF) à sa demande de communication de la copie du contrat de concession accordé à la Compagnie des Hautes Chutes de Roques concernant une réservation de site dans la forêt domaniale de Saint-Hugon

X... et de la SCI Chantepierre, de Me Vuitton, avocat de la SCP Husson, Spinelli et Y..., les conclusions de M.

. - CONDAMNER la SAS TECHNICAL et la SNC [Localité 19] VICTOR HUGO aux entiers dépens. - DIRE n’y avoir lieu à lever l’exécution provisoire de droit.

Equitis gestion), domiciliée [Adresse 2], et représenté par son entité en charge du recouvrement, la société MCS TM, SAS, dont le siège est [Adresse 3], venant aux droits du fonds commun de titrisation Hugo

As indicated in affidavits sworn by two of Mr Hugo’s siblings, submitted by the Government, the Hugo family was aware that he was the father of the applicant, and some of them met her during her visit

. # Hugin Kassaregister AB e Hugin Cash Registers Ltd contro Commissione delle Comunità europee. # Pezzi di ricambio per registratori di cassa. # Causa 22/78.

Jugement rendu (e) le 26 Janvier 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de VERSAILLES Section : Encadrement No RG : 08/ 00422 Copies exécutoires délivrées à : Me Elisabeth GAUTIER-HUGON

X... et de Mme Y... et dit que l'autorité parentale s'exercerait conjointement sur leurs quatre enfants mineurs Théo, Chloé, Maxime et Hugo ; Attendu que M.

Victor Hugo, dont le siège est ... (16e), prise en la personne de son gérant en exercice, demeurant audit siège, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux

domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 12 mai 2015 par la cour d'appel d'Angers (chambre A, commerciale), dans le litige l'opposant au Fonds commun de titrisation (FCT) Hugo

[F], de la SCP Delamarre et Jéhannin, avocat du Fonds commun de titrisation Hugo créances 1, ayant pour société de gestion la société Equitis gestion SAS, représentée par la société MCS & associés, et

ont formé le pourvoi n° A 22-13.612 contre l'arrêt rendu le 8 mars 2022 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige les opposant : 1°/ au Fonds commun de titrisation "Hugo

immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 2 juillet 2015 par la cour d'appel de Nîmes (chambre civile, 1re chambre B), dans le litige l'opposant au Fonds commun de titrisation Hugo