Gilbert VEY, demeurant 3, rue Koenig à Colmar (68000), 30°) M. C. SOMMEREISEN, demeurant 5, rue Koenig à Colmar (68000), 31°) M. Yves CLERGUE, demeurant 8, rue Koenig à Colmar (68000), 32°) M.

DE LA PART D'INDEMNITE MISE A LA CHARGE DU TIERS ; ATTENDU QU'IL RESULTE DU JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, ET DES PRODUCTIONS, QU'A LA SUITE D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION SURVENU A KOENIG

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 28 novembre 2013), que, le 14 octobre 2003, la SARL Koenig Invest (la société) a

X... avec la participation de la SCP de notaires Le Gonidec de Kerhalic-Lucet-Koenig (devenue la SCP Lanquest-Le Gonidec de Kerhalic-Ranvier-Lucet), la SCI a consenti à la CGG deux hypothèques ; qu'à la

(Délégué syndical ouvrier) Syndicat CGT DES SALARIES DE L'UES LOUVRE HOTELS 3 Place du Général Koenig 75017 PARIS représentée par M. Claude Y...

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 22 juin 2004), que M. et Mme X... et la société Kornog

O R D O N N E : ---------------- Article 1er : Le pourvoi du syndicat intercommunal d'assainissement Koenigs Malling n'est pas admis.

A C, situé 8 rue du Général Koenig à Beauvais, parcelle cadastrée section AY n°774.

_________ Odesi Pourvoi n° : H 22-22.174 Demandeur(s) : la société de la Vierge Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Entreprise Koenig

Par des mémoires en défense, enregistrés les 18 avril et 21 septembre 2023, le syndicat intercommunal d'assainissement Koenigs Malling conclut au rejet de la demande de M. D.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Pelle Simo ayant vendu des marchandises à la société Simo euro fashion (société Simo), celle-ci a confié le transport de ces marchandises à la société Hong Kong

EN DATE DU 12 MAI 2022 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 12 MAI 2022 à 18 heures 45, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Alexia KOENIG

Il soutient que Mme C B a été relogée depuis le 29 novembre 2021, date d'effet du bail, au 125 boulevard du Général Koenig à Neuilly-sur-Seine (92200). Le mémoire du préfet a été communiqué.

000 euros, et ordonné en outre la destruction, aux frais du prévenu, des 6 804 bouilloires saisies ; "aux motifs que Marc X... a importé en France, 52 000 bouilloires électriques fabriquées à Hong-Kong

STOLOFF BOINET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0349 INTIMEE SCP LE GONIDEC DE KERHALIC - KOENIG - GAUDRY - CHEVAL - BONNET [...]

Par un arrêté du 26 mars 2019, le maire la commune de Santes a interdit la circulation des véhicules de plus de 3,5 tonnes rue du général Koenig et sur une portion de la rue du général de Gaulle, entre

[Localité 6] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 24/00152 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MQ3P Minute n° copie le 01 octobre 2024 à la Préfecture copie exécutoire le 01 octobre 2024 à : - Me Gaelle KOENIG

de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du 26 mars 2019 par lequel le maire de Santes (Nord) a interdit la circulation des véhicules de plus de 3,5 tonnes rue du général Koenig

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Européenne de déssossage Koenig, qui avait engagé M. X...

selon l'arrêt attaqué, qu'un conteneur renfermant des cartons de textiles achetés par la société System U a été chargé à bord du navire "Thalassa", en fond de cale, pour un transport du port de Hong Kong