Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 décembre 2022, Mme D E, représentée par Me Murielle Lhoni, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle

nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 12 avril 2005, Me Hémery, avocat de la Société industrielle de transports (SIT), dite Transports Lhoir

LHOSTE demeurant 40, rue Poliveau à Paris (75005), M. MEYER professeur élisant domicile à l'Hôpital Necker, 161, rue de Sèvres, à Paris (75015), M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 novembre 2022, le 25 novembre 2022, Mme D E, représentée par Me Murielle Lhoni demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice

COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 27/04/2026 Sas LES COMPAGNONS DU BTP [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sylvie BOUILLET faisant fonction de Président d'Audience, Monsieur Xavier LHOTE

Caustier, - et les observations de Me Lhoni, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

B, situé route des Lhottis à Verchaix en Haute-Savoie, constitue le lieu de son habitation principale, le lieu de son activité de loueur en meublé non professionnel exonéré de taxe sur la valeur ajoutée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Durand, Volle, Durand Y..., Lhote-Volle

A, représenté par Me Murielle Lhoni, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer une autorisation

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 septembre 2022, la société civile immobilière (SCI) Chebbabi, la SCI Les Lhogis et M.

Après avoir entendu Maître Charline LHOTE, avocat au barreau de COLMAR, commise d'office, en ses observations pour le retenu.

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 17 Août 2023 11 h 48, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de M.

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 17 Août 2023 à 12 heures 32, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de M.

Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 13 Avril 2024 à 16 heures 10, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Durand, Foulquier, Gazagnes, Lhote-Volle

[G] [L] ; Vu l'appel interjeté par Maître Murielle LHONI venant au soutien des intérêts de M.

) [Adresse 2] , que si la scp Baker et Mac Kenzie peut se constituer pour une partie et agir par l'un de ses associés tel Me [S], Me Dumas Lhoir qui n'est pas associée de la scp mais collaboratrice ne

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 13 Avril 2024 à 16 heures 45, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de M.

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 13 Avril 2024 à 16 heures 45, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de M.

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 29 Avril 2024 à 15h28, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Charline LHOTE, conseil de M.