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70 résultats pour « Manon LAMOTTE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

695e2ba475782d5f060fbcf6

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

THEMIS AMENAGEUR [Adresse 5] [Adresse 12] [Localité 1] Représentée par la SELARL MEILHAC FARAUT-LAMOTTE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE INTIMES : M.

Source officielle

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CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02634_20230215

Admin. Appel

15 février 2023

15 février 2023

Le pli contenant cet arrêté a été présenté au 16 rue Albert Lamotte à Dieppe et a été retourné à la préfecture le 3 octobre 2022 avec la mention " défaut d'accès ou d'adressage ".

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2007041_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Enfin, son dernier compte-rendu du 6 février 2020 indique que les " premiers mois de l'année scolaire de Manon A ont été en dents de scie Manon est une assistante pédagogique de qualité qui, d'années en

Source officielle
CC

soc

6137241ecd580146774127e1

Cassation

16 juin 2004

16 juin 2004

Roland Lamour, demeurant 9, rue du 8 mai, 71230 Saint-Vallier, 26 / de M. Daniel Perrin, demeurant 84, rue Henri Mugnier, 71420 Ciry-le-Noble, 27 / de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63be63be13ef607c90ab6634

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

la SCP PERROT AVOCAT, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Maître [X] [T] Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SASU [7] » [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Didier LANOTTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd8502d

Appel

23 mai 2000

23 mai 2000

né le 27 Février 1933 à CHASSY (71) Domiciliés ensemble: I3 rue Saint Pierre 71130 GUEUGINON représenté par Maître GERBAY, avoué à la Cour assisté de Maitre LAMOTTE, avocat au barreau de

Source officielle
CC

civ1

613723a9cd5801467740c9df

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

Henri de X..., demeurant Corbeignan, Yvoy-le-Marron, 41600 Lamotte-Beuvron, 2 / M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2502354_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

A a travaillé en tant qu'aide maçon, ouvrier d'exécution, ouvrier de manœuvre et coffreur pour diverses sociétés entre 2019 et 2025.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6448c09d5ca6d8d0f8ef6863

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

C8 N° RG 21/03703 N° Portalis DBVM-V-B7F-LAMO N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Rabia MEBARKI

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd937d1f47b411c99882bd8

Appel

7 mai 2020

7 mai 2020

Représentée par Me Mélanie O'BRIEN, avocat au barreau de Valenciennes DÉBATS à l'audience publique du 4 mars 2020 tenue par Sara LAMOTTE magistrate chargée d'instruire l'affaire qui a

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2602547_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gigault, - les observations de Me Ghazi, substituant Me Lamotte, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2402140_20240912

Administratif

12 septembre 2024

12 septembre 2024

BW DQ, l'EARL DES CHENES, le GAEC LABOIERIE, la SCI DU SOUQUET, la SCEA LAGRAVE, la SCEA FERME LA NOUVELLE, la SARL LAMOTHE, la SCEA LESPARRE, la SCEA L'ESTRIGON, M. BY AH, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00401

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

/ la société Brock, dont le siège est [Adresse 49], 52°/ la société Kolodziejezyk, dont le siège est [Adresse 50], 53°/ la société Dubernet, dont le siège est [Adresse 51], 54°/ la société Masson

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2307579_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Enfin, il ressort des pièces du dossier que le requérant a travaillé sous contrat à durée indéterminée en tant que maçon du 19 novembre 2020 au 27 juillet 2021, puis du 6 décembre 2021 au 30 juin 2022

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02273_20231129

Admin. Appel

29 novembre 2023

29 novembre 2023

A à reconstruire en maçonnerie le barrage de l'usine Chanaleilles situé sur la rive droite de l'Ardèche, dans le quartier de Lamothe, sur le territoire de la commune de Mayres, dont il est admis par les

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

66878cb505d6f7f678d48fde

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Cette société s'est chargée des travaux de maçonnerie, de gros 'uvre, d'assainissement, d'enduit, de charpente, de couverture et de menuiseries extérieures.

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:498155.20241231

Admin. suprême

31 décembre 2024

31 décembre 2024

BW DP, EG des Chenes, le GAEC Laboierie, la SCI du Souquet, la SCEA Lagrave, la SCEA Ferme La Nouvelle, la SARL Lamothe, la SCEA Lesparre, la SCEA L'estrigon, M. BY AG, M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2206488_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

A la suite de la rupture de ce contrat d'apprentissage, le requérant ne justifie que d'un contrat de travail à durée déterminée d'une durée de trois mois en qualité d'aide maçon, puis de différentes missions

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2103230_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

bénéficié d'un contrat de travail à durée indéterminée entre les mois de juin 2017 et mars 2020, en qualité d'ouvrier polyvalent et établit être embauché en qualité de manœuvre par une entreprise de maçonnerie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100188

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

civil, ne sont pas des grosses réparations imputées aux propriétaires par l'article 605 du code civil ; qu'en prenant en charge, en 1971 et 1972, des dépenses de gros-oeuvre dans la maison, avec maçonnerie

Source officielle