CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007977501
30 juillet 1997
Mathias X..., demeurant ... et M. Alain A..., demeurant ... ; MM.
cr
61372546cd5801467741c631
22 février 1993
Georges-Alain, agissant comme L représentant légal de ses enfants mineurs, Mathilde, Georges-Axel et Eléonore X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS,
6137261ecd5801467742313e
28 septembre 2004
Jean, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 9 octobre 2003, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Alain Y... et de René Z... du chef
CETAT:CETATEXT000007945949
30 avril 1997
Mathias X..., demeurant ... et M. Alain Z..., demeurant ... ; MM.
Cour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe85
23 novembre 2012
Le docteur B..., par un certificat du 2 novembre 2011, certifie que Alain X...présente une altération de ses facultés nécessitant le maintien de la mesure de curatelle simple.
Pôle 4 - Chambre 10
67f753d3eb05d6bf6564d9ac
9 avril 2025
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 15 Octobre 2024 Appelants : Monsieur [C] [Y], représenté par Me Isabelle GUERY MATHIEU de la SELAS DAEM PARTNERS, avocat au barreau de PARIS, toque : J061 S.A.S.
Référés
69df2529cdc6046d47483ed1
14 avril 2026
Adresse 1] [Localité 1] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-21231-2026-00174 du 24/02/2026 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]) Représenté par Me Mathilde
6253cb66bd3db21cbdd8d638
3 février 2011
Madame Christelle A...et Monsieur Alain X...se sont mariés le 9 juin 1990. Quatre enfants sont issus de leur union : Sandy, majeure à charge, Mandy, Mathieu et Alexandre.
2ème chambre civile - HSC
65a237db7ca18b0008e57fda
12 janvier 2024
Le 12 JANVIER 2024 Nous, Alain DESALBRES, Conseiller à la cour d'appel de Bordeaux, désigné en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 06 décembre 2024 assisté de François CHARTAUD
6253cbafbd3db21cbdd8dfec
30 mai 2011
née le 18 Février 1965 à VALENCE (26000) ... 69003 LYON représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Alain JAKUBOWICZ, avocat au barreau de LYON INTIME : M.
civ2
613720e3cd580146773ef3b5
2 mars 1989
Alain demeurant 487 Cité La Vigne aux Roses à La Roches sur Yon (Vendée), 6°/- Monsieur B... Gilbert demeurant chez Mme I... à la Rigeardie, Bourdelles (Dordogne), 7°/- Monsieur C...
4ème Chambre
65b36c7e8c0355000835f6f4
25 janvier 2024
[BN], la société Etablissements Alain Thomas, M. [E], M.
civ1
6137218fcd580146773f4cb4
17 décembre 1991
son nom personnel qu'en qualité de tutrice de ses deux enfants mineurs : Céline née le 13 février 1973 et Jimy né le 26 février 1974, demeurant tous deux avec leur mère, et issus de son mariage avec Alain
CTX PROTECTION SOCIALE
67fd704ae85d0474bddbad1c
8 avril 2025
Jugement du : 08/04/2025 N° RG 24/00575 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JWSR CPS MINUTE N° : S.A.S. [9] CONTRE [6] Copies : Dossier S.A.S. [9] [6] Me Mathilde MOULIN
6253c94abd3db21cbdd87db5
6 septembre 2006
, avoués à la Cour assisté de Me Alain OTTAN, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Louis C... né le 04 Février 1955 à SETE (34200) de nationalité Française 111 boulevard Jean Mathieu Grangeot 34200
65a237e37ca18b0008e57fde
Le 12 JANVIER 2024 Nous, Alain DESALBRES, Conseiller à la cour d'appel de Bordeaux, désigné en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 06 décembre 2023 assisté de François CHARTAUD
Tribunal Administratif de la Polynésie française
DTA_2400003_20240104
4 janvier 2024
Alain Bonnette, Taaru Reid, Ernest Utia, Gaston Ah Yun, Manuarii Utahia, Stéphane Natua, Rauarii Natua et de tous occupants de leurs chefs, des navires " Aito Nui " et " Aito Nui 2 " de l'entrée de la
613721a4cd580146773f5872
3 mars 1992
Alain Z... qui exerçait sous l'enseigne "Beral cuisines", ... (Deux-Sèvres), ledit Maître X..., demeurant ...
6253cae1bd3db21cbdd8c5f3
5 septembre 2008
Alain I..., soutient qu'il n'était informé que des mauvaises relations entretenues par M. William X... avec les collègues.
6253cbbabd3db21cbdd8e1a3
9 juin 2011
DU 09/ 06/ 2011 Dossier : 10/ 01367 Nature affaire : Demande de fixation de l'indemnité d'expropriation Affaire : SOCIÉTÉ D'EQUIPEMENT DES PAYS DE L'ADOUR, C/ Marie Mathilde
Page 3 sur 41