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107 résultats pour « Muzio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

6032842a9d82f8b7f72618d6

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON assistée de Maître Olivier GARDETTE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SAS [U] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Santiago MUZIO

Source officielle
CA

2ème chambre section C

660f94fea40f8b0008cb7543

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Représentant : Me Thomas MOLINS, avocat au barreau de LILLE APPELANT Madame [J] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Renaud EUDES, avocat au barreau de VALENCE - Représentant : Me Carole MUZI

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2cc17cdc6046d47a20556

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE, AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 06 janvier 2026 ENTRE : SARL SOCIÉTÉ ŒNOLOGIQUE DE SERVICES [Adresse 1] Représentée par Maître Eve MUZZIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2503646_20250910

Administratif

10 septembre 2025

10 septembre 2025

A B, représenté par Me Muzzin, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'arrêté en date 31 juillet 2025

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2502124_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

A..., représenté par Me Muzi, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative de désigner un expert chargé de déterminer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7d2

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

P-BENOLIEL, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE substituée par Me Eve MUZZIN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE MUTUELLE ASSURANCE DES COMMERCANTS ET INDUSTRIELS DE FRANCE (MACIF), poursuites et diligences

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2310774_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

C A, Mme F A G, et Mme D A, représentées par Me Muzzin, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6710aa42be64d7e510244ec6

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

E [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] assistée de Me Eve MUZZIN de la SCP DESPLATS - MUZZIN, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE COMPOSITION DE LA COUR : En application des

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

63bfb3a15e2fbe7c90043acf

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

WELL HOME [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Elodie DUMONT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 490 et Me Santiago MUZIO DE PLACE, Plaidant, avocat au barreau de LYON,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2505595_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

D C représenté par Me Muzi, demande au Tribunal : 1°) d'ordonner sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise pour évaluer les préjudices qu'il

Source officielle
TJ

Service des référés

68f138be88dcb0e97e8fedc2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DEMANDERESSE Madame [W] [Y] [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Santiago MUZIO DE PLACE, avocat au barreau de LYON, Me Grégoire BELMONT, avocat au barreau de PARIS - #A0295 DEFENDERESSE

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6033da00777c2f8ba4950e7f

Appel

21 mars 2017

21 mars 2017

[Z] [W] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Santiago MUZIO DE PLACE, avocat au barreau de LYON INTIME : M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

616263c910de15342de14859

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

Février 2012 APPELANTE : SA JMGC PARTICIPATIONS [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SCP GRIMAUD, avocat au barreau de GRENOBLE, et plaidant par Me Santiago MUZIO

Source officielle
TJ

REFERE

697328d0cdc6046d4764ce3c

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

HIVORY Exp: l’AARPI ANTES AVOCATS Me Emmanuelle BON-JULIEN Me Carole MUZI Me Emilie SOUBEYRAND DEMANDERESSE : S.A.S.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2201373_20240529

Administratif

29 mai 2024

29 mai 2024

B D, représenté par Me Muzzin, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner la Métropole Aix-Marseille Provence (MAMP) à lui verser la somme totale de 110 528,43 euros

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2109761_20240529

Administratif

29 mai 2024

29 mai 2024

B D, représenté par Me Muzzin, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner la Métropole Aix-Marseille Provence (MAMP) à lui verser la somme totale de 110 528,43 euros

Source officielle
TJ

1ere CHAMBRE

6a0e0c49cdc6046d475a929b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS 1ERE CHAMBRE JUGEMENT DU 19 Mai 2026 Minute N° DOSSIER : N° RG 24/03181 - N° Portalis DBWS-W-B7I-EIUN copie exécutoire Me Alice CARLI Me Carole MUZI DEMANDERESSE

Source officielle
CA

4e Chambre A

6162d33170d46c7f95e826e2

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

SEPTEMBRE 2012 N° 2012/367 Rôle N° 11/19746 SAS LOS FRUTALES DES ALPES C/ [G] [S] Grosse délivrée le : à :Me DEBEAURAIN Me MUZZIN

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0411REP002406994

Admin. suprême

11 avril 1995

11 avril 1995

Elle est représentée devant la Commission par Maître Nino Musio-Sale, avocat à Gênes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cd2

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

né le 08 Septembre 1948 à BEGLES (33130) ... 33140 VILLENAVE D'ORNON Représenté par Me Florence PITRAS-VERDIER de la SCP COURCELLE/ PITRAS-VERDIER CAROLE MUZI, Postulant, avocat au barreau D'ARDECHE

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

DI MUZIO MS

SIREN 920143724GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

29/09/2026

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Dépôts des comptes

DI MUZIO CONSTRUCTION

SIREN 490630902GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

10/09/2026

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Dépôts des comptes

EURL YANNICK MUZIOT

SIREN 890957970GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AUXERRE

01/10/2025

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Dépôts des comptes

PRUMUZIONE NUSTRALE

SIREN 407754209GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

18/09/2025

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Dépôts des comptes

DI MUZIO CONSTRUCTION

SIREN 490630902GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

24/07/2025

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