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4 194 résultats pour « Pierre THEVENET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

JU 9ème chambre

DTA_2403012_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

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JU 9ème chambre

DTA_2403025_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2310542_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2401158_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2401160_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2502829_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2502837_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2404881_20240823

Administratif

23 août 2024

23 août 2024

Thévenet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc42bd3db21cbdd8fa15

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

FILS, anciennemement THEVENET R.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2401632_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00738

Cassation

22 novembre 2023

22 novembre 2023

d'appel de Paris (pôle 1, chambre 2), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Fort royal, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], [Localité 8], 2°/ à la société Thévenot

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2500026_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2403052_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2503476_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

La requête a été communiquée au préfet du Puy-de-Dôme qui a produit des pièces le 23 mars 2025 La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet en application de l'article L. 922-2 du code de

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2403623_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

En dernier lieu, il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2401034_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

En dernier lieu, il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2310528_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2505420_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2401159_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2501650_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

D'une part, il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle