B A et au ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports. Copie en sera adressée au recteur de l'académie d'Aix-Marseille. Fait à Marseille, le 19 décembre 2022.

B A et au ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports. Copie en sera adressée à la rectrice de l'académie de Nice. Fait à Nice, le 16 janvier 2023.

Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à M. et Mme B et au ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports. Copie en sera adressée à la rectrice de l'académie de Nice.

Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à M. et Mme C A et au ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports. Copie en sera adressée à la rectrice de l'académie de Nice.

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

notifiée au CENTRE DE NEPHROLOGIE DE CHATEAUROUX, à la CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE L'INDRE, au président du tribunal administratif de Limoges et au ministre de la santé, de la jeunesse et des sports

A C et au ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports. Copie en sera adressée au recteur de Mayotte.

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme D B et au ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports. Copie en sera adressée à la rectrice de l'académie de Nice.

Vu la procédure suivante : La société à responsabilité limitée (SARL) Gilbert Sports a demandé au tribunal administratif de Grenoble de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur

présente décision sera notifiée à la SOCIETE BETCLIC ENTERPRISES LIMITED, au Premier ministre, au ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat et au ministre de la santé et des sports

Gilles A, au Premier ministre, au ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et à la ministre de la santé et des sports.

administrative, de suspendre l'exécution de l'arrêté du 26 septembre 2023 par lequel le préfet de la Loire-Atlantique lui interdit, sous peine des sanctions prévues à l'article L. 212-14 du code du sport

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme A B et au ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse des sports.

Ainsi, conformément aux dispositions précitées de l’article L. 212-9 du code du sport précitées, le préfet était tenu de prendre la décision attaquée.

O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'association Paris Académie Respect Intégrité Sport est rejetée.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 septembre 2023, la société par actions simplifiée City Sport, représentée par Mme A la société Paie et RH Solutions, demande au tribunal d'annuler

Article 2: Le présent jugement sera notifié à Mme B A et au ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports.

B a proposé d'intégrer le corps des professeurs certifiés, discipline philosophie.