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2 939 résultats pour « Stéphane BOILEAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

633fc2d6e633183e2ee178e9

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

au barreau de BORDEAUX Appelante d'un jugement (R.G. 18/11438) rendu le 17 mai 2022 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle

Page 3 sur 147

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65b7f6c9858823c56e0b7c13

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

00 AFFAIRE : [V] [T], [O] [N] épouse [T] C/ [X] [P] épouse [D]-[S] Exécutoire Délivrée le : à Avocats : Maître Stéphane DESPAUX de la SELARL STÉPHANE DESPAUX Me Simon TAKOUDJU 2

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02318

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Stéphane Y... de ses autres demandes. Déboute la SARL Serrurerie Lacaze de ses demandes, et la condamne aux entiers dépens ».

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:484041.20240506

Admin. suprême

6 mai 2024

6 mai 2024

B A ont demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 13 avril 2022 par lequel le maire de Bordeaux a délivré à la société Bordeaux Gravelotte un permis de construire

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019712966

Admin. suprême

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Stéphane H, demeurant ..., M. Richard I, demeurant ..., Mme Odette J, demeurant ..., M. François K, demeurant ..., M. Stéphane L, demeurant ..., Mme Marie-Claude M, demeurant ..., M.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6699588007d408f8d4c13bf6

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

OVERDRIVE RCS de Bordeaux 522 691 922 [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Laurent PARAY (Avocat au barreau de BORDEAUX) DEFENDERESSE : S.C.I.

Source officielle
TJ

LOYERS COMMERCIAUX

66216058c8ec436236de9826

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX LOYERS COMMERCIAUX 30C N° RG 23/04700 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X5PO Minute n° 24/00027 DÉSISTEMENT Grosse délivrée le : à JUGEMENT

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471355.20230717

Admin. suprême

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Par un arrêt n° 20BX04113 du 15 décembre 2022, la cour administrative d'appel de Bordeaux a, sur appel de la commune de Bordeaux, annulé ce jugement et rejeté la demande du syndicat CFDT Interco de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Stéphane Xc/Société ALLIANZ EUROCOURTAGE INDEMNISATION

6253cd13bd3db21cbdd9238b

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 06 mai 2015 (Rédacteur : Madame Henriette FILHOUSE, Président,) No de rôle : 13/ 4076 Monsieur Stéphane

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300831

Cassation

24 juin 2009

24 juin 2009

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 1er avril 2008), que les époux X... ont acquis, suivant acte du 13 août 1984, le lot

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467529.20230214

Admin. suprême

14 février 2023

14 février 2023

B A a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler l'arrêté du 18 octobre 2017 par lequel le recteur de l'académie de Bordeaux l'a radié des cadres pour abandon de poste à compter du 1er novembre

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007904933

Admin. suprême

18 mars 1996

18 mars 1996

Stéphane X..., - les conclusions de M.

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TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6786b423df5b5c7d10ca484a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

N° RG 23/08318 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YI24 INCIDENT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE 59C N° RG 23/08318 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YI24 Minute n° 2025/00 AFFAIRE : [V

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce22

Appel

23 janvier 2009

23 janvier 2009

Stéphanie 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 23 JANVIER 2009, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX du 10 avril 2008- 2ème chambre de la famille

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR02957

Cassation

21 mai 2008

21 mai 2008

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GÉNÉRAL PRÈS LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:463475.20240301

Admin. suprême

1 mars 2024

1 mars 2024

Il ressort des énonciations de l'arrêt attaqué que la cour administrative d'appel de Bordeaux a omis de répondre à ces moyens.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500984.20250724

Admin. suprême

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Par un jugement n° 2003728 du 15 juin 2022, le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté sa demande.

Source officielle
TJ

1/5/1 chambre du conseil

677ecfe9b01eea4cf01a4322

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

JANVIER 2025 ADOPTION SIMPLE REQUÉRANT [V] [I] [D] [H] 2 RUE DE CHAMBIGES 75008 PARIS comparant et assisté par Me Pascale POUSSIN, avocat au barreau de PARIS, toque C064, substituant Me Nathalie BOISSEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2b0

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Stephen Z... Béatrice A... divorcée Z...

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

677ecb1eb01eea4cf01a2d27

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE N° RG 24/01269 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YYBB N° de Minute : 25/0 AFFAIRE : [X] [V] C/ [J], [H] [I] MINISTÈRE PUBLIC Grosses

Source officielle