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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2300783_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Nicolet a présenté son rapport lors de l'audience publique qui s'est tenue en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2203372_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Nicolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200031_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Nicolet, rapporteur, - et les conclusions de M. Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102341_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Nicolet, rapporteur, - et les conclusions de M. Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401236_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Nicolet, président-rapporteur, - et les observations de Me Lacoeuilhe, représentant le préfet de l'Yonne. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2401276_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Nicolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402361_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Nicolet a été entendu au cours de l'audience publique, qui s'est tenue en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2404168_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Philippe Nicolet, - et les observations de Me Brey, représentant le requérant et de M. D représentant le préfet. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2404280_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Philippe Nicolet, - et les observations de Me Brey, représentant le requérant et de M. B, représentant le préfet. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2501072_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Nicolet, président, - M. Cherief, premier conseiller, - Mme Pfister, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2025. Le Président-rapporteur, P.
Source officielle2ème chambre
DTA_2501087_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Philippe Nicolet, - et les observations de Me Si Hassen, représentant la requérante. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2500022_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Nicolet a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Djermoune, substituant Me Ben Hadj Younès, pour le compte du requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleAvis
CADA:20170163
23 février 2017
23 février 2017
Monsieur X, X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Pée-sur-Nivelle
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2600364_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Nivet, - les observations de Me Vaz de Azevedo. La préfète du Puy-de-Dôme n’était ni présente, ni représentée.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2510707_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
écritures : 1°) d’annuler la procédure de passation du marché public engagée par le centre hospitalier spécialisé de la Savoie le 1er août 2025 pour la réfection de trois toitures à pans (spécialité) Nivolet
Source officielle14e chambre
6364bc3ee405357f749ead09
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN
Source officielle14e chambre
6364bc3fe405357f749ead0b
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6438f35ca942a604f5e93878
12 avril 2023
12 avril 2023
civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2023, en audience publique en double rapporteur, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Christine DA LUZ, présidente de chambre, et Madame Nicolette
Source officielleService des Criées
6807f1f8eb5d421e6c59c59d
8 avril 2025
8 avril 2025
NICOLET, marchand de biens, société civile immobilière au capital social de 1524,49 €, immatriculée au RCS de [Localité 17] sous le n°424 968 725 et dont le siège social est situé [Adresse 5] prise en
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
65a782018121050008662db9
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Nicolette GUILLAUME, présidente de chambre Marie MONGIN, conseiller Claude CRETON, président magistrat honoraire
Source officiellePage 32 sur 354
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