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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2214431_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Besse, président, M. Barès, premier conseiller, M. Delohen, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 15 avril 2025. Le rapporteur, M. BARESLe président, P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2216722_20250819

Administratif

19 août 2025

19 août 2025

Besse, président, M. Barès, premier conseiller, M. Delohen, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 août 2025. Le rapporteur, D. DELOHENLe président, P.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2215321_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Besse, président, M. Dubus, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 octobre 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2207647_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Besse, président, M. Barès, premier conseiller, M. Delohen, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er avril 2025. Le rapporteur, M. BARES Le président, P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2207610_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Besse, président, M. Barès, premier conseiller, M. Delohen, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er avril 2025. Le rapporteur, D. DELOHENLe président, P.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2302391_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300741_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Besse, président, M. Barès, premier conseiller, M. Delohen, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juillet 2025. Le rapporteur, M. BARÈSLe président, P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2506098_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2501257_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Besse, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2501438_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2501782_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2504053_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2500447_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Besse, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2500720_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 2

61635dee683f470e3416dc75

Appel

10 novembre 2010

10 novembre 2010

audience non publique, devant la Cour composée de : Madame DULIN, président Madame GRAEVE, conseiller Madame BRUGIDOU, conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame BESSE-COURTEL

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2200211_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 février 2025. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2313769_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2315736_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Besse, président, M. Revéreau, premier conseiller, Mme Moreno, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 novembre 2024. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2315928_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2024.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2317917_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, Mme Moreno, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2025.

Source officielle

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