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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Section - 2e Chambre
DTA_2021093_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Patrice D, David Bonafous, Moussa Attoumani, Emmanuel Duris, Laurent Boutroy, Emmanuel Bouche, Laurent Claisse, David Pereira De Oliveira, Mmes A F et Gwénaëlle Rousseau.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9315c
13 avril 2016
13 avril 2016
Mme Emmanuelle X... est employée comme attachée au sein de la préfecture de Corse.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2401779_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Emmanuelli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2401069_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2303072_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2401499_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2401703_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2204874_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2402093_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2403641_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2402679_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003296_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2402059_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Par un acte, enregistré le 19 février 2025, la société civile (SC) Emmanuelle finances a déclaré se désister de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2301494_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Au cours de l'année 2020, la commune de Francillon a confié la réalisation de travaux d'aménagement de sa voirie à la société Mery Emmanuel.
Source officielle7ème chambre
CETAT:CETATEXT000035245510
19 juillet 2017
19 juillet 2017
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Boulloche, avocat de la société Atelier d'architecture Emmanuel Nebout et à la SCP Odent, Poulet, avocat de la société Eiffage construction
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd85528
21 mars 2001
21 mars 2001
Emmanuelle Monsieur Y... Z... ... par Maître MOREAU, avoué assistés de Maître FRAYSSE Daniel, Avocat au Barreau de BOBIGNY DÉFENDERESSE EN DÉFÉRÉ : Madame Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf21
5 janvier 2009
5 janvier 2009
Pierre-Emmanuel né le 28 Janvier 1980 à ORLEANS, LOIRET (045) Fils de X... Jean-Jacques et de Y... Isabelle De nationalité française Déjà condamné Demeurant ...
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2fb00c7dd80c1cf3c4ff
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Emmanuel de l'ensemble de ses demandes et la société Elior Services Propreté et Santé de sa demande reconventionnelle. Le 31 octobre 2016, M. X... Emmanuel a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:0807JUD001995392
7 août 1996
7 août 1996
Prince Victor-Emmanuel was taken into police custody. 12.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
603545f23608186f75d6177d
20 mai 2016
20 mai 2016
EXPOSÉ DU LITIGE La SCA EMMANUEL CROUX a confié à M.
Source officiellePage 33 sur 1591