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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2106076_20231013
13 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - et les observations de Me Lechat-Ohayon, représentant
3ème Chambre
DTA_2102885_20230601
1 juin 2023
Dominique Ferrari, président, - Mme Stéphanie Fazi-Leblanc, première conseillère, - Mme Jeanne Patard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juin 2023.
DTA_2206265_20240115
15 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - et les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2102593_20231120
20 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Franceschini, représentant
DTA_2104005_20231127
27 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Achou Lepage, représentant
DTA_2104171_20240502
2 mai 2024
Delvolvé, président-rapporteur ; - et les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2103876_20230622
22 juin 2023
Ferrari, président, Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, Mme Patard, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 juin 2023. La rapporteure, S.
5ème Chambre
DTA_2400568_20240402
2 avril 2024
Délibéré après l'audience du 19 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme de Gélas, première conseillère, Mme Patard, conseillère.
JU-3ème chambre
DTA_2300140_20240701
1 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique.
4e Section - 2e Chambre
DTA_2325902_20251001
1 octobre 2025
C... d’un local situé 91 quai Panhard et Levassor, 19, rue E..., dans le 13ème arrondissement de Paris (atelier n° 19- Atelier n° 13- Bâtiment aile Nord- Rez-de-Chaussée), sous astreinte de 100 euros par
1ère chambre
DTA_2103334_20240711
11 juillet 2024
Ruban Vert et l'Association C3V Maison Citoyenne, représentées par Me Weigel, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 septembre 2021 par lequel le préfet de l'Yonne a autorisé la société Panhard
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2512188_20251017
17 octobre 2025
Pamart, greffier d’audience : - le rapport de M.
DTA_2514396_20251203
3 décembre 2025
Pamart, greffier d’audience : - le rapport de M. Bertolo, juge des référés : - les observations de Me Bescou, représentant M. A...
Chambre 1-2
6348ff1c63d497adffda3e38
13 octobre 2022
TRANSIMMO 5 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Cécile CRISANTI Me Jean-Mathieu LASALARIE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
DTA_2304437_20240318
18 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - et les observations de Me Mindren, représentant
DTA_2304486_20240705
5 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic, rapporteure ; - et les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Garrigue-Vieuville,
DTA_2303468_20231120
Delvolvé, président-rapporteur ; - et les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2302165_20240506
6 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - et les observations de Me Latour, substituant
1ère Chambre
DTA_2201882_20220713
13 juillet 2022
Pouget, président, - Mme de Paz, première conseillère, - Mme Patard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022. Le président-rapporteur, L.
DTA_2204854_20240419
19 avril 2024
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