52431/08 by Zdzisław STENKA against Poland The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on 2   November 2010 as a   Committee composed of:   David Thór Björgvinsson

4°/ de la société anonyme Cotrasec, dont le siège est ... (16ème), représentée par son président-directeur général en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 5°/ de la société anonyme Stefal

JEAN X..., DEMEURANT VILLA STELLA, CITE COURTE TOGA, VILLE DE PIETRABUGNO A BASTIA CORSE ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 11 MAI 1982 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Jean-christophe BESSY, avocat au barreau de LYON APPELANTE Monsieur [J] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Roxane DIMIER de la SELARL DPG, avocat au barreau de LYON INTIMÉ Nous, Karen STELLA

STELLA PARK AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître [A] [E] de la SCP LONQUEUE - SAGALOVITSCH - EGLIE-RICHTERS & Associés - #P0482 représentée par Maître [A] [E] de la SCP LONQUEUE - SAGALOVITSCH

cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : STELLA

X... a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt qui l'a condamné, en sa qualité de caution de la société Stella, à payer à la BNP une somme en principal de 3 154 601 francs ; Attendu qu'il résulte

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Stella Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 février

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Stella X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 juillet

Michel X..., demeurant entrée J, 104, résidence Stella, chez Mme Z..., 59430 Saint-Pol-sur-Mer, en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1995 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit de

Accord APLD STELIA AEROSPACE

Juillet 2023 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 04 Juillet 2023 Date de mise à disposition : 05 Juillet 2023 Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, président, et Karen STELLA

N] C/ PREFET DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 02 AOUT 2022 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Karen STELLA

S] C/ PREFET DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 02 AOUT 2022 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Karen STELLA

PRÉFET DU PUY-DE-DOME COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 02 AOUT 2022 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Karen STELLA

*** Date de clôture de l'instruction : 03 Mai 2021 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 22 Juin 2022 Date de mise à disposition : 24 Août 2022 Audience présidée par Karen STELLA

CIVILE ARRÊT DU 06 MAI 2005 Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAINT-PAUL en date du 03 FÉVRIER 2004 suivant déclaration d'appel en date du 08 MARS 2004 APPELANTE : Madame Marie Stella

juridictionnelle de LYON) INTIMES : Monsieur Jacques Y... ... 69100 VILLEURBANNE représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Gilles DEVERS, avocat au barreau de LYON Madame Stella

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS AU SEIN DE STELIA AEROSPACE

barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1272 DÉFENDEUR Monsieur [R] [E] [X] 38 rue dauphine 75006 PARIS non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Emmanuelle RICHARD Greffière : Stellie