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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210593
24 septembre 2020
24 septembre 2020
signée par le médecin conseil de la CPAM sont incomplètes quant à la description de la maladie puisque le terme "primitif' n'y apparaît toujours pas et, que, les résultats de l'examen TDM abdomino pelvien
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201602_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Pellerin, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201632_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, rapporteure, - et les observations de Me Zekri, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203804_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205663_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, - et les conclusions de Mme Thalabard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302362_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Pellerin pour se prononcer sur les litiges mentionnés à l'article L. 614-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163c640f3112a7c58687449
5 novembre 2010
5 novembre 2010
, avoués près la Cour, assistés de Maître PELLERIN, avoué prés la Cour EN PRESENCE DU MINISTERE PUBLIC : Madame Martine TRAPERO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89758
11 septembre 2007
11 septembre 2007
12 Juillet 2006 Tribunal de Grande Instance de LAVAL no d'inscription au RG de première instance 06 / 00027 ARRET DU 11 SEPTEMBRE 2007 APPELANTS : Monsieur Rémy X... ... 53220 LA PELLERINE
Source officielleciv3
613721abcd580146773f5de7
26 mai 1992
26 mai 1992
K..., architecte, demeurant à Paris (7e), ..., 5°/ de l'entreprise Bouygues, dont le siège est à Clamart (Hauts-de-Seine), ..., 6°/ de l'entreprise Pellerin, dont le siège est à Chaumont (Haute-Marne
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102711_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105463_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, - et les conclusions de M. Blanchard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002890_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 10 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Pellerin, conseillère, Mme Bazin, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201946_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, rapporteure, - et les observations de Me Pereira, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203903_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Délibéré après l'audience du 16 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Pellerin, première conseillère, Mme Bazin, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104005_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Délibéré après l'audience du 2 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Pellerin, première conseillère, Mme Bazin, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104098_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Délibéré après l'audience du 11 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Pellerin, première conseillère, Mme Bazin, conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104327_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101796_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Pellerin, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400886_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, - et les observations de Me Jeanmougin, substituant Me Berthaut, représentant M. A....
Source officielle3ème Chambre
DTA_2404773_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, - les conclusions de M. Martin, rapporteur public, - et les observations de Me Thebault, représentant M. B.
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