L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 18 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 6 janvier 2025 à 10 heures. Considérant ce qui suit : 1. M.

saisi, le conseiller de la mise en état peut, en cas d'appel, décider, à la demande de l'intimé et après avoir recueilli les observations des parties, la radiation du rôle de l'affaire lorsque l'appelant

Vu l'avis du 3 janvier 2023 par lequel les parties ont été informées de la radiation de l'affaire du rôle de l'audience publique prévue le 4 janvier 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Vu l'avis du 2 septembre 2025 par lequel les parties ont été informées de la radiation de l'affaire du rôle de l'audience publique prévue le 4 septembre 2025. Considérant ce qui suit : 1.

       Le 16 mars 1990, l'affaire fut radiée du rôle. Elle fut réinscrite le 25 janvier 1991. La requérante déposa des conclusions le même jour puis le 14 mars 1991.

Compte tenu de la durée indéterminée de l'extinction de la cause du sursis à statuer, l'affaire sera radiée du rôle de la cour, la partie la plus diligente étant invitée à solliciter le rétablissement

[Y] a sollicité du conseiller de la mise en état qu'il - prononce la caducité de la déclaration d'appel, - radie l'affaire du rôle, - déboute Mme [O] de ses demandes, - condamne Mme [O] au paiement

2020 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2018 relatif aux honoraires et aux frais de déplacement des médecins consultants mentionnés à l'article R.142-16-1 du code de la sécurité sociale; Dit que l'affaire

Par requête du 5 septembre 2017, la société [5] a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale de Lot et Garonne.

Mme [E] ou à défaut, par un conseiller de la chambre 4-7 ; SURSOIT à statuer sur le surplus des demandes ; Réserve les dépens, qui incluront les frais de l'expertise à venir ; Dit que l'affaire

sera radiée du rôle des affaires de la cour, - sursis à statuer sur les frais irrépétibles et les dépens de l'instance au fond et en cause d'appel.

de la Cour de cassation à intervenir dans le cadre des pourvois n° K2421725 et T2422836 formés contre l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens en date du 18 octobre 2024, - Dit que, dans l'attente, l'affaire

Aux termes de l'article 524 du code de procédure civile, le conseiller de la mise en état peut radier l'affaire du rôle si la décision de première instance, revêtue de l'exécution provisoire, n'a pas été

l'orientation, l'affaire a été radiée du rôle par ordonnance du 16 septembre 2011.

À la demande de Mme [X], par ordonnance du 6 février 2006,le conseiller de la mise en état a ordonné la radiation de l'affaire et son retrait du rang des affaires en cours, au motif que l'appelante n'avait

[B] explique qu'en application de l'article 524 du code de procédure civile il convient de procéder à la radiation du rôle de l'affaire en l'absence d'exécution de la décision frappée d'appel.

À défaut d'exécution de cette décision, il estime donc que l'affaire doit être radiée du rôle.

Elle a en conséquence radié l’affaire du rôle.

L'affaire a été radiée du rôle de la séance du 3 septembre 2025. Vu les autres pièces du dossier.