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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2301453_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juillet 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301454_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juillet 2023.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201580_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Délibéré après l'audience du 14 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Faucher, première conseillère, Mme Gazeau, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202772_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Sauton, président-rapporteur, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd8668e
17 octobre 2002
17 octobre 2002
assisté de Maître BREZILLON, Toque J13, Avocat au Barreau de PARIS ( HUGHES NUBBARD LLP) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats Monsieur MAIN, magistrat chargé du rapport, en présence de Monsieur FAUCHER
Source officiellecr
613724f0cd580146774199e0
3 avril 1990
3 avril 1990
. ; " et aux motifs encore qu'il est établi que le 20 juillet 1986 la parcelle litigieuse avait été fauchée, que l'escourgeon avait été récolté et que 40 tonnes de paille avaient disparu, que le grain
Source officielle2ème chambre
DTA_2002224_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mars 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202546_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Sauton, président-rapporteur, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 décembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202258_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public C mise à disposition au greffe le 10 février 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2503891_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
A... a déposé une demande de déclaration préalable le 8 avril 2025 à la mairie de Fâches-Thumesnil, relative à un projet de pose d’une clôture.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2507657_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 août 2025, le préfet du Nord demande au tribunal d’annuler la décision, révélée le 22 juillet 2025, par laquelle le maire de la commune de Faches-Thumesnil
Source officielleMagistrat Mme FAUCHER
DTA_2203621_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Faucher, première conseillère, en application des articles L. 572-6 et L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile pour statuer sur
Source officielle2ème chambre
DTA_2002736_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Faucher, - les conclusions de Mme Helfter-Noah, rapporteure publique, - les observations de Me Barral représentant M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001780_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mai 2023. La rapporteure, Signé S.
Source officielleMagistrat Mme FAUCHER
DTA_2202836_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Faucher, magistrate désignée ; - et les observations de Me Della Monaca, substituant Me Oloumi, représentant M.
Source officielleAF - Divorces
6a10ac0ccdc6046d479bc658
18 mai 2026
18 mai 2026
Localité 2] (ALGERIE) [Adresse 3] non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du Conseil, le 12 mars 2026 Juge aux Affaires Familiales : Mme BILLOT-LEMPERIERE Greffier : Mme FACHE
Source officielleC.E.S.E.D.A.
6316e4eddd8d194f138d4d55
5 septembre 2022
5 septembre 2022
A N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 22/00233 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-M35R ORDONNANCE Le CINQ SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX à 18 H 00 Nous, Noria FAUCHERIE
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007744371
13 octobre 1989
13 octobre 1989
X... a demandé à la COMMUNE DES BAROCHES une indemnité en réparation du préjudice qu'il aurait subi du fait qu'en raison du mauvais état du chemin rural dit de Saussure, il n'aurait pu en 1981 faucher
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007766793
31 mai 1989
31 mai 1989
X... mais également à une centaine d'hectares de prés de fauche, de pâturages, de terres et de bois ; qu'eu égard à son objet, son coût évalué à 140 000 F n'est pas excessif et ne fait pas perdre à l'opération
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007643915
27 février 1974
27 février 1974
VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LA DAME FAYE, EPOUSE X..., DEMEURANT A "ARDENNES" COMMUNE DE FEYTIAT HAUTE-VIENNE , POUR LA DAME X..., EPOUSE FAUCHER, DEMEURANT A FEYTIAT
Source officiellePage 36 sur 148