Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
626248b6b1a50c277d4c5dc4
21 avril 2022
21 avril 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvia
Source officielle5e Chambre
6349008f63d497adffda4394
13 octobre 2022
13 octobre 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Septembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvia
Source officielle5e Chambre
6349009063d497adffda4398
13 octobre 2022
13 octobre 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Septembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvia
Source officielle5e Chambre
651fa5d3c601f08318991a63
5 octobre 2023
5 octobre 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Septembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvia
Source officielle5e Chambre
651fa5d3c601f08318991a65
5 octobre 2023
5 octobre 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Septembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvia
Source officielle5e Chambre
651fa5d5c601f08318991a75
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseillère, Madame Laetitia DARDELET,
Source officielle5e Chambre
651fa5d7c601f08318991a7d
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseillère, Madame Laetitia DARDELET,
Source officielle5e Chambre
64422a27d2fa6fd0f80406e0
20 avril 2023
20 avril 2023
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mars 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvia
Source officielleCh.protection sociale 4-7
660f9521a40f8b0008cb7ac1
4 avril 2024
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseillère, Madame Laëtitia DARDELET,
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65aa3193009f81000890dd62
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Laëtitia DARDELET, Conseillère, Madame Marie-Bénédicte JACQUET,
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd86014
7 mai 2002
7 mai 2002
INTIMÉE ET APPELANTE INCIDENTE: Madame Sylviane X... Y... des Ailiers 49330 ETRICHE Convoquée, Représentée par Madame Z..., Déléguée Syndicale.
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024942966
5 décembre 2011
5 décembre 2011
At-Tchong A, demeurant ..., Mme Rosine E, demeurant ..., Mme Daphné B, demeurant ..., Mme Emma C, demeurant ..., Mme Sylviane F, demeurant ..., l'ASSOCIATION TO TATOU AI' A GROUPE PARLEMENTAIRE, dont le
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2203243_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
société Euro Tip s'est vu sous-traiter les prestations d'étanchéité pour un montant de 19 523 € HT, le lot n° 8 " Serrurerie-tôlerie " attribué par acte d'engagement du 21 décembre 2017 à la société Sylvea
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10700
16 mai 2018
16 mai 2018
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Statuant sur les pourvois n° G 17-11.299, J 17-11.300, K 17-11.301, M 17-11.302, N 17-11.303 et P 17-11.304 formés respectivement par : 1°/ Mme Sylvia
Source officielleChambre 1/Section 2
662a99edc8a1343b8cd5fa3d
25 avril 2024
25 avril 2024
au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 71 Monsieur [R] [U] Numéro de minute: 24/00322 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) DU 25 Avril 2024 Nous, Sylviane
Source officielleJ.L.D. HSC
6622b0afc91e3bdd7a889bad
19 avril 2024
19 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY ORDONNANCE DISANT N’Y AVOIR LIEU A STATUER (Article L. 3211-12 du Code de la Santé Publique) N° RG 24/02948 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZE6W MINUTE: 24/785 Nous, Sylviane
Source officielleJ.L.D. HSC
6622b0b0c91e3bdd7a889bbf
19 avril 2024
19 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY ORDONNANCE DISANT N’Y AVOIR LIEU A STATUER (Article L. 3211-12 du Code de la Santé Publique) N° RG 24/02974 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZFG6 MINUTE: 24/790 Nous, Sylviane
Source officielleChambre 1/Section 2
670d5b28ddfc18ec235ab86b
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Me Claudine BOURJOLLY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : Numéro de minute: 24/00809 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) DU 14 Octobre 2024 Nous, Sylviane
Source officielleJ.L.D. HSC
66215f2bc8ec436236de8ecb
18 avril 2024
18 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY ORDONNANCE DISANT N’Y AVOIR LIEU A STATUER (Article L. 3211-12 du Code de la Santé Publique) N° RG 24/02876 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZEWK MINUTE: 24/766 Nous, Sylviane
Source officielleChambre 1/Section 2
65aebb1f54a01215df740e20
18 janvier 2024
18 janvier 2024
] [D] Représentant : Me Valérie GRIMAUD, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 217 Minute n° 24/00042 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 754 du code de procédure civile) Nous, Sylviane
Source officiellePage 36 sur 505
KNOCKAERT, Sandrine, Sylvianne, Pascale
31/07/2026
Voir →
FINANCIERE SYLVIA
31/07/2026
Voir →
SYLVIANAE MENUISERIE
31/07/2026
Voir →
SNC CHEZ NINIE ET FLO, PARENTY, Laetitia, Sylviane, Françoise
Cession sous acte authentique en date du 16/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 527 Rue du Canal 62610 Brêmes
30/07/2026
Voir →
GOUY, Priscilla, Sylviane, Virginie
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
30/07/2026
Voir →