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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 A

643a4288d83dbd04f5fb29be

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

 THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6690c7520d808eb34e4555ee

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

application des dispositions des articles 805 et 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2310458_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2208586_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

- 96h - Eloignement

DTA_2300728_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

le 17 février 2017 à six mois d'emprisonnement pour récidive de vol, par le tribunal correctionnel de Clermont-Ferrand le 17 juin 2014 à six mois d'emprisonnement pour récidive de vol, récidive de vol

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2500383_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Grimaud, président par intérim du tribunal, juge des référés, - et les observations de Me Thomas, représentant Mme A et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd85003

Appel

2 février 2000

2 février 2000

THOMAS Débats: A l'audience publique du 13 Décembre 1999 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85ebd3db21cbdd85135

Appel

3 novembre 1999

3 novembre 1999

THOMAS Débats: A l'audience publique du 06 Octobre 1999 . La date laquelle l'arr t serait rendu a été communiquée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2112618_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Durup de Baleine, président, Mme Thomas, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2024. La rapporteure, S.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004771_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100495_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 1er octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Thomas, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2100547_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

19 novembre 2020 par laquelle le syndicat d'action foncière du département du Val de Marne a refusé de faire droit à sa demande d'acquisition d'un bien dont elle est propriétaire situé 9 rue Albert Thomas

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2010907_20240102

Administratif

2 janvier 2024

2 janvier 2024

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2011581_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Durup de Baleine, président, Mme Thomas, première conseillère, Mme Milin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2023. La rapporteure, S.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2007700_20240102

Administratif

2 janvier 2024

2 janvier 2024

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202595_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200002_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2007997_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2006740_20240102

Administratif

2 janvier 2024

2 janvier 2024

Durup de Baleine, président, Mme Thomas, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 janvier 2024. La rapporteure, S.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101985_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

VOLLE, Thomas, Eric, Jean-Pierre, VOLLE

SIREN 900177312Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

21/05/2025

Voir →

Modifications diverses

VOLLE AUTOMOBILE, VOLLE, Thomas, Eric, Jean-Pierre

SIREN 900177312Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

02/06/2022

Voir →

Créations

VOLLE AUTOMOBILE, VOLLE, Thomas, Eric, Jean-Pierre

SIREN 900177312GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

25/06/2021

Voir →

Créations

VT TRAVAUX PAYSAGERS, VOLLE, Thomas, Pierre, André

SIREN 899532451GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

31/05/2021

Voir →

Créations

ANIMALIA-ARDECHE, VOLLE, Thomas, Emmanuel

SIREN 811121029GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

29/05/2015

Voir →