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18 422 résultats pour « Caroline AVRILLON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF section 2 cab 1

6a10a387cdc6046d479b1fc2

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

KIENER LE GREFFIER Pauline PAPON Copies exécutoires envoyées le à Copies certifiées conformes envoyées le à DÉBATS : A l’audience tenue le 07 Avril 2026, en chambre du conseil JUGEMENT

Source officielle

Page 37 sur 922

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

627df76b0d41e0057d43e1e4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Les consorts [V] ont interjeté appel du jugement le 26 avril 2019. Les parties ont conclu avant l'ordonnance de clôture . L'ordonnance de clôture a été rendue le 21 avril 2022.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50264

Cassation

29 février 2024

29 février 2024

[D] Avocat(s) : la SCP Delamarre et Jehannin Ordonnance : 50264 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63465975c024d1adffef76f3

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

par Me [F] [I] ès qualités d'administrateur judiciaire de l'ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE ADMR DE L'AIDE À DOMICI LE- ADMR DE [Localité 14] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée et assistée par Me Caroline

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69c6eeb3cdc6046d4737e2bc

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

présent jugement n'ayant pu être rendu sur le champ a été renvoyé à l'audience de ce jour pour être prononcé par Monsieur Jean-Pierre MELLIER, Président de Chambre, Mesdames Jacqueline CARTRON et Caroline

Source officielle
CA

1ère Chambre

668f76dc9b65e642c5878648

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

[L] à son profit le 4 avril 2024 mais a maintenu sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile et des dépens.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6597abb6ade3490008c312b8

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

[L] [Z] [W] [C] [Z] [X] [Z] épouse [Y] [J] [Z] [H] [D] épouse [K] [B] [K] Association L'UDAF DES DEUX SÈVRES - O R D O N N A N C E - Caroline

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d96fc432ce7d11a6f0f2

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

23/57924 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2724 N° : 3 Assignation du : 16, 17 Octobre 2023 [1] [1] 3 Copies exécutoires par LRAR délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 29 janvier 2024 par Caroline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd94054

Appel

13 juin 2018

13 juin 2018

Expéditions le : 13 JUIN 2018 Me Caroline VARLET-ANGOVE Me Emmeline PLETS DUGUET T.I.

Source officielle
CC

civ2

6137233bcd58014677407292

Cassation

15 avril 1999

15 avril 1999

et Lauranne, l'arrêt se borne à énoncer que Mme Y... n'a exprimé en cause d'appel aucune critique quant au refus de son ex-époux de participer à l'entretien de l'enfant majeure handicapée Caroline et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2012417_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Par une demande du 24 avril 2023, Mme A, experte, demande l'extension de la mission d'expertise à : - la société D3E, en charge du lot désamiantage ; - la société Démoterre, en charge du lot " voiles

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c4c401cdc6046d47fe0b7f

Commerce

26 février 2025

26 février 2025

Ci-après « Le débiteur », à qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me CAMBONI, avocate de la SCP AVOCATS LIBERTE, devant : Mme Caroline

Source officielle
CA

1ère Chambre

635a21dcc549ea05a7cd2d72

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

DUCHAC, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre de la cour d'appel de PAU, Assistée de Carole DEBON, faisant fonction de greffière.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6363686a37e31b7f74444a7e

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

PAR CES MOTIFS Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la première chambre, DECLARONS caduque la déclaration d'appel formée le 28 février 2022 par le conseil de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

69d09e77cdc6046d47109c7f

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 9 ARRET DU 02 AVRIL 2026 Contestations d'Honoraires d'Avocat

Source officielle
TJ

Chambre 3/section 1

66294860204c0caeeb98f48d

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Mme Caroline DELFOSSE,, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Marie-Laure CALANDREAU,, greffier.

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9f85c8a1343b8cd61dd6

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

SOLETANCHE FREYSSINET FREYSSINET FRANCE [Adresse 3] [Localité 11] représentée par Maître Caroline MENGUY de la SELEURL MENGUY AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #K0152 S.A.

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

69dd3a34cdc6046d471f284a

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ AFFAIRES FAMILIALES JAF section 2 cab 1 N° RG 24/33961 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4I6O N° MINUTE : JUGEMENT rendu le 13 avril 2026 Art. 237 et suivants du

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

670eb2821c3411ff3453588b

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

GROUPE CHERPANTIER [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Denis HONTANG, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1075 Nous Caroline ROSIO, Vice-Présidente, juge de la mise

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

661825df4e82250580d205b4

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Grosses délivrées le à Avocats : la SELARL DYADE AVOCATS l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT RECTIFICATIF DU 11 AVRIL

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