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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Pfeiferc/Autriche
ECLI:CEDH:001-181765
19 février 2018
19 février 2018
Y a-t-il eu atteinte au droit de la requérante au respect de sa vie privée et familiale, au sens de l’article 8 § 1 de la Convention ( Von Hannover c.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-205781
6 octobre 2020
6 octobre 2020
Y a-t-il eu atteinte au droit du requérant au respect de sa vie privée, au sens de l’article 8 § 1 de la Convention à raison des articles litigieux ( Von Hannover c.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Pfeiferc/Autriche
ECLI:CEDH:001-181760
21 février 2018
21 février 2018
Y a-t-il eu atteinte au droit du requérant au respect de sa vie privée, au sens de l’article 8 § 1 de la Convention ( Von Hannover c.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Von Hannoverc/Allemagne
ECLI:CEDH:001-184576
11 juin 2018
11 juin 2018
Y a-t-il eu atteinte au droit du requérant au respect de sa vie privée, au sens de l’article 8 § 1 de la Convention ( Von Hannover c.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2303659_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Elle soutient que : - elle a été victime de complications à la suite d'une injection de moelle osseuse au niveau des hanches, réalisée dans le cadre de la prise en charge de sa drépanocytose, à l'hôpital
Source officielleciv1
607943339ba5988459c4180b
28 octobre 1974
28 octobre 1974
CENTIMETRES CUBES DE QUINOFORME LACROIX ; QUE CETTE INJECTION QUI A ETE TRES DOULOUREUSE A ENTRAINE UNE NECROSE ENTENDUE ET PROFONDE DE LA FESSE DROITE AVEC OSTEITE EXTENSIVE DU BASSIN ET DE LA HANCHE
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008157134
9 avril 2004
9 avril 2004
B est suivi médicalement depuis le mois de décembre 2000 pour une ostéonécrose bilatérale des têtes fémorales pour laquelle il a été opéré de la hanche gauche, le 11 décembre 2001, et devait être opéré
Source officielle7ème Chambre
DTA_2205833_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-181101
31 janvier 2018
31 janvier 2018
Y a-t-il eu atteinte au droit de la requérante au respect de sa vie privée, au sens de l’article 8 § 1 de la Convention ( Von Hannover c.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2521370_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d’entrée en France a rejeté le recours préalable formé le 13 août 2025 contre la décision de l’autorité consulaire française à Hanoï
Source officielleChambre Sociale
6358cd6dc40aa805a7864b21
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[X] [O], alors salarié de la société [2] en qualité de charpentier, a été victime, le 23 avril 2013, d'un accident du travail générant des lésions à la hanche droite, au coude gauche et au poignet gauche
Source officielle7ème chambre
DTA_2209903_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Elle soutient que : - une inégalité de longueur de ses membres inférieurs de près de 2 cm résultant d'une faute technique dans le positionnement de la prothèse de hanche lors de son intervention du 14
Source officielle3ème chambre
DTA_2002387_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
B, alors âgé de 62 ans, a subi, le 24 novembre 2009, une arthroplastie totale de la hanche gauche à la polyclinique des Bleuets à Reims.
Source officielleChambre 1
F00234 SCI SCI CIRODDEc/SASU ENERGIE HABITAT
69bd2938cdc6046d4750a88d
6 octobre 2025
6 octobre 2025
HANOUNE Eric, Président, Mme LECART Emilie, M. SIMBSLER Paul, Assesseurs. Prononcée le 6 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6a1fb953cdc6046d47e930ac
2 juin 2026
2 juin 2026
Décision attaquée : n° 20/00890 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY le 05 Juillet 2022 APPELANTe : S.A.R.L. [1], demeurant [Adresse 1], représentée par Me Michel HARROCH
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-870184-892957
6 novembre 2003
6 novembre 2003
The applicant The case concerns an application (no. 59320/00) brought by HRH Princess Caroline von Hannover, who is the eldest daughter of Prince Rainier III of Monaco, was born in 1957 and
Source officielle4e chambre
6358ce0ec40aa805a7864e1b
24 octobre 2022
24 octobre 2022
BEAZELY SOLUTIONS LIMITED [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 et Me Sarah XERRI-HANOTE de la SELAS HMN & PARTNERS,
Source officielleChambre sociale TASS
6707700981e733ee26982d5f
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[U], une IPP de 14 % constituée par une raideur lombaire douloureuse, une raideur de la hanche modérée, un syndrome post commotionnel et une répercussion sur l'emploi.
Source officiellePôle social
65a16ad50ddb7789268f148f
8 janvier 2024
8 janvier 2024
[V] [C] le 11 mars 2020 à 17 heures dans les circonstances suivantes : « il s’avère qu'en sortant des toilettes, il a glissé, le sol étant mouillé, il est tombé sur sa hanche gauche, sur le dos et sa tête
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2508030_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
hébergé chez un cousin et sa présence est nécessaire à son père qui ne comprend pas bien la langue française et à Mme A, le contrôle médical du 21 mai 2025 a préconisé la pose rapide d'une prothèse de hanche
Source officiellePage 38 sur 260