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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2501517_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Boutou, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2501735_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Boutou, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2304298_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Boutou, vice-président, conformément à l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative, pour statuer en qualité de juge du contentieux de l'éloignement sur les requêtes instruites selon les

Source officielle
TA

JU2

DTA_2304500_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Boutou, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2300911_20230519

Administratif

19 mai 2023

19 mai 2023

Boutou, vice-président, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2303185_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Boutou, vice-président, conformément à l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative, pour statuer en qualité de juge du contentieux de l'éloignement sur les requêtes instruites selon les

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2501508_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Boutou, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2203533_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Boutou, vice-président ; - les observations de Mme C. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions tendant à l'admission provisoire au bénéfice de l'aide juridictionnelle : 1.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2302330_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Boutou, vice-président, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2202500_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Boutou, vice-président, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2202269_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Boutou, vice-président, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Vu la note en délibéré enregistrée le 5 septembre 2022.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2203374_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Boutou, vice-président ; - les observations de Me Chartrelle pour M.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2202922_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Boutou, vice-président, - et les observations de Me Basili pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2202951_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Boutou, vice-président, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2400040_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

Boutou, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2400077_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Boutou, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_1905364_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

C, représenté par Me Bouzou, conclut aux mêmes fins que précédemment mais porte à 4 000 euros la somme qu'il demande au titre des frais irrépétibles.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

668ed1702980a82f59d99127

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Juillet 2024 3ème chambre 3ème section N° RG 24/06298 - N° Portalis 352J-W-B7I-C43ZV COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Christophe GAYET, premier vice-président adjoint Anne BOUTRON, vice-présidente Linda BOUDOUR

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6690c7290d808eb34e4553f2

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

MIC INSURANCE COMPANY prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau d'AMIENS INTIMES

Source officielle
CC

civ2

6079411a9ba5988459c404dd

Cassation

31 janvier 1973

31 janvier 1973

ET L'UNION AUX DEPENS D'APPEL AU MOTIF QUE CEUX-CI INCOMBAIENT ENTIEREMENT AUX APPELANTS QUI SUCCOMBAIENT EN TOUTE PRETENTION ALORS QUE LEDIT BOUDOUX AVAIT OBTENU, EN APPEL , LA MAJORATION DE L'INDEMNITE

Source officielle

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