CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

773 résultats pour « Alain Chardon étant »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

63bd0ee80ab73d7c90739ee5

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

siège social, sis [Adresse 4] Représentée par Me Alexandre GASSE de la SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : Maître [X] [H] domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Alain

Source officielle

Page 4 sur 39

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre Sociale-1ère sect

631834c40876004f131a5fcd

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [T] [F] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me William WATEL, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Alain

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6451fb7148616ed0f8cd503e

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : S.A.R.L. [3] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

JEX

64f2d03f5aeec3d969238952

Appel

31 août 2023

31 août 2023

exercice Représentée par Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY INTIME : Monsieur [W] [T], domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Alain

Source officielle
CA

JEX

64f2d03f5aeec3d969238954

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Représenté par Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY INTIMEE : Madame [O] [C] épouse [D], domiciliée [Adresse 1] Représenté par Me Alain

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

69d57557cdc6046d4772c98e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

COMPOSITION PRESIDENT : Claude DOYEN, Présidente GREFFIER : Anne-Marie MARTINEZ, PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [C] [H], demeurant 50, Route Départementale 400 - 54300 THIÉBAUMENIL représenté par Me Alain

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6a0f78b1cdc6046d477ea932

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Antoine FITTANTE de la SCP CBF, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B101 DÉFENDEURS : Maître Alain

Source officielle
CA

JEX

6349001063d497adffda412e

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

conseil d'administration - RCS Strasbourg 754800712 - ayant son siège social [Adresse 3], représentée par son directeur général Monsieur [R] [H] domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

1ère Chambre

628dca6014cc2751aa86ba0b

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

R.G.n° 12/0634, en date du 19 avril 2018, APPELANTE : Madame [K] [R] née le 19 Juillet 1956 à STRASBOURG (67) domiciliée 15 La Parrière - Lieu-dit QUIEUX - 88210 LE SAULCY Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

1ère Chambre

6785fdaee1c1941b1ee9813b

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

la SELARL LEINSTER, WISNIEWSKI, MOUTON, avocat au barreau de NANCY Monsieur [G] [P] né le [Date naissance 10] 1957 à [Localité 30] (52) domicilié [Adresse 18] - [Localité 26] Représenté par Me Alain

Source officielle
CA

5ème Chambre

63104b7a4709e24f13d553c9

Appel

31 août 2022

31 août 2022

FRANCE IARD, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro 722 057 460 Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

Référés

S.A.S. LES CRECHES O P'TIT MOME Me Arnaud BOIXc/S.A

69fad0cfcdc6046d47bf77cf

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[Adresse 1] [Localité 1] Pour avocat postulant Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY, Représenté par Me Arnaud BOIX, avocat au barreau de LILLE, Substitué par Me Hélène RAYMOND, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e75868b510604f5bc1d01

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e75898b510604f5bc1d03

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e758d8b510604f5bc1d05

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

5ème Chambre

686767037c03803a32c27241

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Adresse 3] Représenté par Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY Avocat plaidant Me Berg avocat au Barreau de Paris INTIMÉE : La Société ETS [Localité 9] IMPORT-EXPORT, exerçant sous l'enseigne

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

680b1a5b2364a383b774750a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

MS TECHNIQUES prise en la personne de son représentant légal, domicilié audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY substitué par Me Stéphanie KUBLER

Source officielle
CA

5ème Chambre

626a2f5e71469e057d789aa8

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

la procédure de liquidation judiciaire de la SCI DE LA PETITE ROCHE, désigné à ces fonctions selon jugement prononcé le 10 juillet 2020 par le tribunal de commerce de Bar le Duc Représenté par Me Alain

Source officielle
CA

5ème Chambre

626a2f5f71469e057d789aac

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

au Registre National judiciaire sous le n°16432 prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 85-87, rue Chmielna - 00-805 VARSOVIE ( POLOGNE) Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

1ère Chambre

656ecc7c7f82528318777361

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Adresse 2] Représenté par Me Violaine LAGARRIGUE de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [Z] [W] domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Alain

Source officielle