Thierry ZW..., à M. Hugues ZX..., à M. Patrick ZY..., à Mme Anne ZZ..., à M. Gérard-Eric ZA..., à M. Yves ZC..., à M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Thierry JOUVE, président de chambre Marie-Ange BETTELANI, conseillère Emmanuelle ZAMO, conseillère

LEMASSON, 3, rue Jules Guesdes - 87000 LIMOGES Monsieur Thierry Z...

Brands ont été contestées par Thierry A... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...

Brands ont été contestées par Thierry Y... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...

Qu'il convient au demeurant de constater que Thierry X...n'a jamais adressé pendant toutes ces années la moindre contestation à cet égard ; qu'il convient donc de le débouter également de cette demande

Lebée, présidente de chambre Mme Anne Lacquemant, conseillère M.

Fernande Marie DP... épouse YDS..., demeurant ..., 195 / de Mme Anne-Marie DQ... épouse YIK..., demeurant ..., 196 / de Mme Anne DR... épouse ZZI..., demeurant ..., 197 / de M.

CONFORAMA FRANCE [Adresse 9] [Localité 8] Représentant : Me Thierry VOITELLIER de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 S.N.C.

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur ThierrY PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER LORS

Evelyne : Monsieur Thierry A...

N° RG 22/00754 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LH4P N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à Me Thierry RICHARD la SCP DURRLEMAN-COLAS-DE

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

TRIOL, Présidente, Madame Anne FOUSSE, Conseillère, Monsieur Thierry PLUMENAIL, Conseiller, GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Rose-Colette GERMANY DEBATS : A l'audience publique du 18 Février

FIRINO MARTELL, avocat au barreau de BORDEAUX DEFENDERESSE : [J] [M] née le 26 Juin 1999 à [Localité 4] (72) de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Anne-charlotte

Thierry Dupeux, demeurant 3, ruede Genève, 74100 Annemasse, 12 / de M. Olivier Girard, demeurant 5, rue de la Monta, 38120 Saint-Egrève, 13 / de M.

Le 13 novembre 2020, il s'est vu accorder par le proviseur du lycée Augustin Thierry une autorisation de travail à distance.

Emmanuel X... a, sans aucun doute, demandé à M.