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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre des référés
671165f0fbbe959e6f1ff116
15 octobre 2024
15 octobre 2024
BABEL ARCHITECTURE ET URBANISME, Compagnie d’assurance MAF Grosse délivrée à Me ROSSANINO Expédition délivrée à Me TICHADOU EXPERTISE (3) le l’an deux mil vingt quatre et le quinze
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2201275_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Article 3 : Les conclusions présentées par la SNC LNC Babel Promotion au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100402
9 avril 2014
9 avril 2014
pour trois films objets du présent litige, que Babel a fait apport à la coproduction conclue avec Carthago des droits ainsi acquis auprès de A..., Babel assurant les obligations qui en résultent pour
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2200315_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Babel est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2301159_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 septembre et 10 octobre 2023, la SARL Babel, représentée par la CLL avocats, demande au juge des référés, statuant sur le
Source officielleciv3
613721cacd580146773f755b
27 janvier 1993
27 janvier 1993
légaux en exercice, domiciliés audit siège, 38/ de la société Babel Production, dont le siège social est ... (18ème), prise en la personne de M.
Source officielleMagistrat M. Emmanueli
DTA_1803782_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
(1 447 euros imposition initiale + 296 euros d'imposition supplémentaire résidence secondaire) dans les rôles de la commune de Contes (06 390) à raison du logement qu'ils occupent au 171 chemin de Barella
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2100546_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
La SNC LNC Babel Promotion s'est désistée purement et simplement de l'instance. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleChambre civile 1-1
69df1d1dcdc6046d474761a4
14 avril 2026
14 avril 2026
BABEL FRANCE C/ S.A.S.U.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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9 mars 2012
9 mars 2012
INTIMÉS : - Monsieur [H] [U] demeurant [Adresse 6], - Monsieur [V] [L] demeurant [Adresse 3], - Monsieur [F] [Y] demeurant [Adresse 4], - SARL BABEL PRODUCTIONS prise en la personne
Source officielleciv3
613721c1cd580146773f6e2c
27 janvier 1993
27 janvier 1993
X..., a assigné aux fins d'expulsion la société Babel production, occupante des lieux, et M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2305462_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 2 novembre 2023, la société LNC Babel Promotion prend acte du désistement de la requérante.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2116293_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Par un mémoire, enregistré le 12 décembre 2022, la SNC LNC Babel Promotion demande au tribunal de prendre acte du désistement de la société requérante. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv1
ès lors, en tant que mandante, elle pourrait agir directementc/M. X
613722a0cd580146773ff4b6
9 mai 1996
9 mai 1996
Y... les fonctions d'agent général exclusif d'assurances, sur un territoire donné, pour tous les risques de l'artisan batelier; que, par acte du 30 avril 1986, M. Y... a cédé à M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10320
10 juillet 2019
10 juillet 2019
annoncée par Babel - nouvelle dénomination de Ligaris- dans son courriel du 17 mars 2011 ; elle fait valoir : qu'elle n'était pas sous-traitante du marché de la Sncf, que Babel agissait pour son propre
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
6a0f6592cdc6046d477d1b53
21 mai 2026
21 mai 2026
Cette dernière devait louer les locaux à acquérir à la SCI BABE.
Source officielleREFERES
670ebab41c3411ff345591fb
14 octobre 2024
14 octobre 2024
LES AIGUILLES DE BAVELLA C/ [T] [SH], [F] [I], [X] [V], S.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2205641_20220826
26 août 2022
26 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 juillet 2022, la société civile immobilière BABEL, représentée par la société par actions simplifiée AG2C Finance, doit être regardée comme
Source officielleADLC
ADLC:25-DCC-69
24 mars 2025
24 mars 2025
relative à la prise de contrôle exclusif de la société Badelle par la société ITM Entreprises
Résumé IA — à vérifierChambre des référés
66884a40342d338c20d50501
4 juillet 2024
4 juillet 2024
BABEL ARCHITECTURE ET URBANISME, Compagnie d’assurance MUTUELLE DES ARCHITECTECTES FRANÇAIS (MAF), prise en sa qualité d’assureur de la S.A.S. Babel Architecture et Urbanisme, S.A.R.L.
Source officiellePage 4 sur 32