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516 résultats pour « Cécile BENOIT »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdacbd3db21cbdd9419e

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

régler à CECIA la somme de 34.218,30 euros au titre des factures demeurées impayées.

Source officielle
TCOM

Affaire Courante

69b21f13cdc6046d475aa445

Commerce

4 janvier 2026

4 janvier 2026

Marie-Caroline - Avocat DEFENDEUR(S) : [Adresse 2] représenté(e) par Maître ANDRIEU Sandrine - Avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : * PRESIDENT : Monsieur Pierre BONNEFOY * JUGES : Monsieur Benoit

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

680a93cec9134b6bc8ff7d1e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

POURSUIVANT SUBROGE: LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 4] à [Localité 29], représenté par son syndic, le Cabinet GTF SA représenté par Me Cécile TURON, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire

Source officielle
CC

civ2

613720d7cd580146773eed7e

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

société anonyme d'assurances, dont le siège social est ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1987 par la cour d'appel de Rennes (assemblée des chambres), au profit : 1°) de Mme Cécile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e192

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

PAR CES MOTIFS : Confirme le jugement déféré en toutes ses dispositions, Déboute Mesdames Camille et Cécile X... ainsi que M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQUE

69cafdd3cdc6046d478f4ff0

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

[Y] -, [Adresse 1] (s):, [R], [A], [H], [R], [A], [H] ******** DEFENDEUR (s): L'association, [Adresse 2], [Adresse 3] Monsieur, [Q], [J] -, [Adresse 4] (s) : SELARL BFC AVOCATS représentée par, [R] Cécile

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:468707.20230111

Admin. suprême

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Benoît Bohnert, assesseur, présidant ; M. Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et Mme Elise Adevah-Poeuf, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 11 janvier 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CC

civ1

613724cacd58014677418616

Cassation

10 mai 2007

10 mai 2007

; qu'Yves Le X... est décédé en 1993 en laissant pour lui succéder son épouse, Sabine, et ses six enfants, Pierre, Xavier, Cécile, Bénédicte, Christelle et Clotilde ; que Marie-Louise Le X... est décédée

Source officielle
TJ

Référés

67003948c34eb4cc8579d7b0

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Dans l’affaire entre : Société GOODNESS CONSTRUCTION, immatriculée au RCS de Montpellier sous le numéro 877 938 852, dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 1] représentée par Me Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d205

Appel

25 juin 2009

25 juin 2009

Signé par Madame Michèle RAGUIN-GOUVERNEUR conseillère et par Madame Anne – Marie BENOIT, greffière, à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df35

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Benoit CONTENT, avocat au barreau de l'AIN INTIMEE : Mme Cécile Danièle Michèle A... épouse X...

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

6626ab061329eb3db7c27c16

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : à Me Anne-valérie BENOIT Me Philippe METAIS ■ 9ème chambre 1ère section N° RG 22/03084 - N° Portalis 352J-W-B7G-CWHDB

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68e5853f0e2901d10fa5e00d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Sur la fin de non-recevoir opposée par la SARL SAINT BENOIT CONSTRUCTIONS.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

68e41a24681ed727f2a51e97

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Jean-christophe STRATIGEAS de la SELARL CADJI & ASSOCIES, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE, avocat plaidant DEFENDERESSE: Madame [C] [E] épouse [F] ,demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Benoît

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

66980994b60c111a421b8f11

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

BERTHIAUD ET ASSOCIES - 711 Maître Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS - 446 Maître Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA - 709 Maître Frédéric PIRAS de la SELARL PVBF - 704 Maître Corinne BENOIT-REFFAY

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:468779.20230111

Admin. suprême

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Benoît Bohnert, assesseur, présidant ; M. Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et M. Didier Ribes, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 11 janvier 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
TJ

Référés civils

65a978ab19a7f19a78305ab0

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

PACIFICI de la SELARL TACOMA, avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 21 Novembre 2023 Notification le à : Maître Corinne BENOIT-REFFAY de la SCP REFFAY ET ASSOCIÉS - 812 (grosse

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

69d96a51cdc6046d47d09640

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Chambre civile N° RG 23/02980 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PCTO ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION DEMANDEUR: Monsieur [S] [Q], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Benoît

Source officielle
CC

civ3

6137231fcd58014677405b2a

Cassation

12 mai 1998

12 mai 1998

Théodore, Benoît X..., demeurant ..., 4°/ Mme B..., Berte X..., demeurant ..., 5°/ Mme C..., Cécile X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1996 par la cour d'appel

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a180809cdc6046d4736b77a

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

En présence de Mme Cécile GRESSIER, Procureure de la République. M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BUSCH, Laurianne, Cécile, BENOIT

SIREN 507531820Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

25/06/2026

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Créations

BENOIT, Karine, Laurence, Cécile

SIREN 502241953Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

10/12/2025

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Créations

BENOIT, Cécile, Alice, Marie, OUALIT

SIREN 994278075Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

30/11/2025

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Ventes et cessions

EURL FANNY ET LA CHOCOLATERIE, Nennig Benoit et Blondel Cécile

SIREN 990447112Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement principal

20/11/2025

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Modifications diverses

Benoit, Magali, Cécile, nadia

SIREN 494904790Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

25/09/2025

Voir →