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3 363 résultats pour « Christophe BAILLY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

6a10b529cdc6046d479c680e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ALLIANZ IARD assureur de la société ETABLISSEMENTS [E], immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 542 110 291, dont le siège social est sis [Adresse 18] Représentant : Maître Christophe BAILLY de

Source officielle
TJ

Chambre des REFERES

69dd541ecdc6046d47210857

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

OMNIUM DE CONSTRUCTIONS DEVELOPPEMENTS LOCATIONS (OCDL) [Adresse 13] [Adresse 13] Représentée par Maître Christophe BAILLY de la SELAS AVOLITIS, substitué par Maître Noémie CONNAN, avocats au barreau de

Source officielle
CA

4ème Chambre

69d88a0ccdc6046d47ba8955

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[Localité 6] Représentée par Me David QUINTIN de la SELARL ARMOR AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC La société GAN ASSURANCES sise [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

4ème Chambre

65aa2dd6009f81000890db98

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

S.A. immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 542 110 291 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Christophe

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203474_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 28 mars 2023 et 8 décembre 2023, le cabinet Ollivier Géomètre Expert Foncier, représenté par Me Christophe Bailly, du cabinet d'avocats Avolitis, conclut :

Source officielle
TJ

Référé président

6686f795e74459e0c7eda7bd

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ALLIANZ IARD, dont le siège social est sis [Adresse 3] Rep/assistant : Maître Christophe BAILLY de la SELARL AVOLITIS, avocats au barreau de RENNES S.A.S.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

659e451f55379800088471a5

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

327 698 163 [Adresse 8] [Localité 9] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Gaël BALAVOINE, substitué par Me REICHLING, avocats au barreau de CAEN, assistée de Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6163f88d52184c47dc90bb00

Appel

3 février 2010

3 février 2010

Société CARREFOUR HYPERMARCHES SAS prise en son [Adresse 2] [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par la SCP MICHEL PRADEL & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS substituée par Me Christophe

Source officielle
CA

5ème Chambre

659f9b333328fa00087a27a8

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Monsieur [G] [T] , entrepreneur individuel, immatriculé au SIREN sous le N°410 185 987, LE BOURG [Adresse 4] Représenté par Me Christophe

Source officielle
CA

5ème Chambre

6620b8d0bd6a8f00086abb19

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

prononcé publiquement le 17 Avril 2024 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTES : Madame [B] [O] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

4ème Chambre

69f43780cdc6046d472d35fc

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

BREIZH GEO IMMO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe BAILLY Me Agata BACZKIEWICZ Me Caroline RIEFFEL Me Benoît BOMMELAER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
CA

5ème Chambre

5fd9a4242f18629774a2e5e8

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

[Adresse 8] [Localité 10] Représentée par Me Christophe BAILLY de la SELARL AVOLITIS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES SAS APAVE NORD OUEST RCS LILLE METROPOLE 419 671 425 prise

Source officielle
CA

4ème Chambre

6a225abccdc6046d4737d939

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

DBVL-V-B7J-WDAA (Réf 1ère instance : 24/00862) Copie exécutoire délivrée le : à : - Me CASTRES - Me ROBIN - Me GROLEAU - Me AZINCOURT - Me DEMAY - Me BAILLY

Source officielle
CA

2ème Chambre

69f1954ecdc6046d47ed62cf

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[Adresse 1] prise en la personne de son gérant, Monsieur [N] [O], domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Christophe BAILLY de la SELAS AVOLITIS, Plaidant

Source officielle
CA

4ème Chambre

680b18d898bcafcb3a63e053

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 542 063 797, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Christophe BAILLY

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

6866e102d33109fd079b4a6d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SCP BG ASSOCIÉS, avocats au barreau de RENNES Compagnie d’assurance GAN ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 8] Rep/assistant : Maître Christophe

Source officielle
CA

1ère Chambre

60350ba2ffffa53873fbe6dc

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

DE CONSTRUCTIONS, DEVELOPPEMENTS, LOCATIONS, O.C.D.L., prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

4ème Chambre

6618cf197935f50008be44b3

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

THERMIQUE immatriculée au RCS de TOURS sous le n° 627 220 049 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

4ème Chambre

660f950fa40f8b0008cb7803

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 542 063 797, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Christophe

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69ad14aecdc6046d47e9c6f0

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

2025F00324 J 26 2/1144A/NM 20/01/2026 SARL EQUI'LIBRE [Adresse 1] - [A] plaidant : Me François-Xavier GOSSELIN DEMANDEUR SA [Localité 1] ASSURANCES [Adresse 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me Christophe

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BAILLY, Théo Yves Christophe

SIREN 883611931Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

20/09/2026

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Créations

BAILLY, Christophe, Louis, Jacky

SIREN 829659481Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

23/06/2026

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Créations

BAILLY, Jean-Luc, Christophe

SIREN 100091016Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

27/01/2026

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Radiations

BAILLY, Christophe Lucien Camille

SIREN 517931994Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

20/01/2026

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Radiations

Bailly, Christophe

SIREN 829201391Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

28/11/2025

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