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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés expertises
65b949b35a029d9e20daedde
30 janvier 2024
30 janvier 2024
[C] [W] 104 Quai de l’Ouest 59000 LILLE représenté par Me Marine CROQUELOIS, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEURS : Mme [V] [K] épouse [L] 69 rue Alexandre DESROUSSEAUX 59160 LOMME représentée par
Source officielle6ème chambre
69e8439acdc6046d4716af1e
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[Adresse 1] comparant par Me Claire BASSALERT [Adresse 2] et par Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX [Adresse 3] SAS VIENNEDIS [Adresse 4] comparant par Me Claire BASSALERT [Adresse 2] et par Me Emilie
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2502629_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Gonneau a lu son rapport et a entendu les observations de Me Desrousseaux, substituant Me Capdefosse, pour M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ef1
9 février 2018
9 février 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1155 SA GENERALI IARD agissant poursuites et
Source officielle7ème chambre
DTA_2004607_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
des années 2012 et 2013, sur le fondement de l'article 199 undecies C du code général des impôts, à raison de la souscription de parts des sociétés civiles immobilières Beaudelle, Morency, Rollin, Desruisseaux
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2507770_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
C B A représenté par Me Desrousseaux demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2319343_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
D, - les observations de Me Desrousseaux, avocat commis d'office représentant M. C, - et les observations de M. A, représentant le préfet de police Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleDeuxième Chambre
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
DEFENDERESSE au principal : SARL CABINET DESCOLAS, SARL immatriculée au RCS de VERSAILLES sous le numéro 342 516 739dont le siège social est situé [Adresse 1], représentée par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX
Source officielleJ.L.D.
65c3da05c432ce7d11a703b9
31 janvier 2024
31 janvier 2024
droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, Monsieur [L] [K] a fait savoir qu’il souhaitait être représenté à l’audience par un avocat commis d’office Maître Thomas DESROUSSEAUX
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2305641_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
entendus au cours de l'audience publique du 9 mai 2023 à 9h30, à laquelle les parties ont été régulièrement convoquées : - le rapport de Mlle Wunderlich, juge des référés, - les observations de Me Desrousseaux
Source officielle12eme chambre
DTA_2012098_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milin ; - les observations de Me Desrousseaux, substituant Me Santoni, représentant M. A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
633e7032f8faf13e2e973de7
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[F] [G], [Adresse 3] DANEMARK Représentée par Me Anne DESMOUSSEAUX de la SELAS ADMINISTER, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : 734 EN PRESENCE DE : MONSIEUR LE DIRECTEUR GÉNÉRAL
Source officielle18° chambre 2ème section
65b163feb9f94e984650d21c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] C.C.C. délivrées le : à Me ROCHELET Me CHMELEWSKY Me DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX ■ 18° chambre 2ème section N° RG 22/01413 N° Portalis 352J-W-B7G-CV5RN
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6309b40ba521cdc5630b7a9a
26 août 2022
26 août 2022
) née le 08/09/1983 à Mun Brasov Jud Brasov demeurant [Adresse 4] Actuellement hospitalisée au GHU Paris psychiatrie et neurosciences site [5] comparante en personne, assistée de Me Thomas DESROUSSEAUX
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6309b40ca521cdc5630b7aa0
26 août 2022
26 août 2022
] (Personne faisant l'objet de soins) née le 02/07/1953 demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier Sud Ile le France comparante en personne, assistée de M Thomas DESROUSSEAUX
Source officielleciv1
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27 mai 1986
27 mai 1986
compagnies " L'Urbaine Vie " et " L'Urbaine et la Seine " (aux droits desquelles se trouve l'U.A.P.) des contrats d'assurances de groupe pour son personnel par l'intermédiaire de la société Daudeville et Desrousseaux
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2214222_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
C, - les observations orales de Me Desrousseaux, avocat commis d'offive de M. D A, assisté de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ccbd3db21cbdd864d4
14 novembre 2002
14 novembre 2002
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 1 ARRÊT DU 14/11/2002 APPELANTE URSSAF en la personne de ses représentants légaux Représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour Assistée de Me DESROUSSEAUX substituant
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ef3
9 février 2018
9 février 2018
Représentée par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1155 COMPOSITION DE LA COUR : En application des
Source officielleciv2
607940e89ba5988459c3f962
21 décembre 1970
21 décembre 1970
CETTE PROMESSE A, DANS LE DELAI IMPARTI, MANIFESTE, EN LA PORTANT A LA CONNAISSANCE DU PROMETTANT, SA VOLONTE D'ACQUERIR LA CHOSE AUX CONDITIONS PROPOSEES; ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL RELEVE QUE DESCOUREAUX
Source officiellePage 4 sur 14