#Dietrich Kurrer κατά Συμβούλιο της Ευρωπαϊκής Ενώσεως.#Υπόθεση C-33/67.

B..., représentée par Me Dietsch, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 9 janvier 2024 par lequel le maire de la commune de Vannes a accordé un permis de construire à la société CGPA Promotion

, avocate au barreau de l’AIN DÉFENDEUR Monsieur [A] [X] [L] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] (SUISSE) représenté par Me Emmanuelle DIETSCH

Un ballon électrosolaire a été installé dans la maison par la Sasu CSI, qui a facturé à la Sarl [E] construction un ballon d'eau chaude DT 350 Trio fabriqué par De Dietrich, aux droits de laquelle vient

Par deux mémoires en défense, enregistrés respectivement les 30 août et 24 octobre 2022, l'établissement public local de formation professionnelle agricole " Le Gros Chêne ", représenté par Me Dietsch,

de l'exploitation du locataire-gérant, prévue pendant un délai de 6 mois à compter de la publication du contrat de location-gérance à l'article 8 de la loi du 20 mars 1956, à payer à la société De Dietrich

. # Dietrich Rabe κατά Επιτροπής των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων. # Υπόθεση 76/69.

Diétrich, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, du 16 avril 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui pour tentative de vol aggravé, a confirmé l'ordonnance

Copie exécutoire à : - Me Anne CROVISIER - Me Alexandre DIETRICH le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 22/02390 -

. ; - de désigner un notaire pour y procéder et un juge commissaire chargé de les surveiller ; - de dire que Madame Eve X... devra rapporter à la succession la voiture de collection Lorraine-Dietrich

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Ovax, société anonyme, 2 / la société Diatech

JUDICIAIRE DE STRASBOURG Chambre de la famille - cab. 2 ************** JUGEMENT DE DIVORCE du 13 Janvier 2025 N° RG 20/01163 - N° Portalis DB2E-W-B7E-JWU5 Copie executoire à : Me Alexandre DIETRICH

La société DE DIETRICH S.A.S. Venant aux droits de la S.A.S.

. # Dietrich Kurrer mod Rådet for De Europæiske Fællesskaber. # Sag 101-74.

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 janvier 2023, l'EPLEFPA " I ", représenté par Me Dietsch, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes

Par des courriers, enregistrés les 20 septembre 2023 et 14 février 2024, Mme C B, représentée par Me Maud Dietsch, a saisi le président du tribunal afin que soit assurée l'exécution de la condamnation

Daniel X..., demeurant 6 quai du Maire Dietrich, 67482 Strasbourg, 4 / de Mme Danièle X..., demeurant 6 quai du Maire Dietrich, 67482 Strasbourg, défendeurs à la cassation ; MM. Z... et Y...

DB2E-W-B7I-MW5M Minute n° copie certifiée conforme le 01 octobre 2024 à : - SAEML LE FOYER MODERNE DE [Localité 8] copie exécutoire le 01 octobre 2024 à : - Mme [B] [W] - Me Philippe DIETRICH