Ont été entendus au cours de l’audience publique du 13 novembre 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 26 février 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

le conseil de l'ordre statuant en sa formation administrative, retenant les deux expériences de juriste d'entreprise dont se prévalait Mme [L], d'abord pendant trois ans et deux mois auprès dugroupe Glaizer

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 4 septembre 2023. Vu les autres pièces du dossier.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 13 mai 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

-C., AUX TORTS DE LA FEMME, D'AVOIR REFUSE D'AUTORISER CETTE DERNIERE A RAPPORTER PAR VOIE D'ENQUETE, LA PREUVE CONTRAIRE A UNE ATTESTATION PRODUITE PAR LE MARI ET EMANANT D'UN SIEUR GLEIZE X..., D'UNE

Claudius, demeurant rue Albert Gleizes, Sablons (Isère), 12°/ de Monsieur F... Roger, demeurant Impasse François Rude, Salaise-sur-Sanne (Isère), 13°/ de Monsieur K...

rendu le 18 décembre 1991 par la cour d'appel de Lyon (5ème Chambre sociale), au profit de la société Nevoret, société anonyme, dont le siège social est 42-44, Route nationale 6, La Chartonnière à Gleize

.-53200 GENNES SUR GLAIZE (bénéficiant de l'aide juridictionnelle partielle (15 %) numéro 2006 / 004017 du 20 / 12 / 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ANGERS) représenté par Me

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 24 juin 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Délibéré après l'audience du 31 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 17 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 29 juillet 2024 et un mémoire enregistré le 10 février 2025, Mme A..., représentée par Me Gleizes, demande à la Cour : 1°) d’annuler

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 18 mars 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 23 octobre 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique, - les observations de Me Jammes

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 16 octobre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 15 avril 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 25 septembre 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique.

soins ambulatoires et proposé une sortie d'hospitalisation à temps complet le 19 juillet 2023 et la mise en place d'un programme de soins comprenant des consultations psychatriques mensuelles au CMP de Gleizé

cette décision le 17 avril 1992 ; Considérant que si l'intéressé invoque l'illégalité du refus d'inscription en thèse de l'université de Lyon III et le dépôt d'une demande de mariage à la mairie de Gleizé