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802 résultats pour « Hamchouch »

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Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6381bcc58f07fa05d4be86c8

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

[T] [F] Représenté par Me Nordine HAMADOUCHE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Organisme [4] venant aux droits du [3] Représentée par Me Charlotte HERBAUT de la SELARL OSMOZ'AVOCATS, avocat au

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2510702_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Hamdouch, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique, en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : Mme C... A...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2505150_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Hamdouch, - les observations de Me Letellier, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2505151_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Hamdouch, - les observations de Me Letellier, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2208277_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Hamdouch, - les observations de Me Ghanassia, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2405132_20240731

Administratif

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Hamdouch, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2405136_20240731

Administratif

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Hamdouch, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300522_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Hamdouch, - les observations de Me Kheddar, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007957569

Admin. suprême

12 mai 1999

12 mai 1999

Hamouch X..., demeurant chez M. Ahmed X..., ... ; M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202713_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Hamdouch, premier conseiller, Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2022. La présidente rapporteure, D.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004710_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Hamdouch, premier conseiller, Mme Beytout, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2023. Le président, P.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004171_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Hamdouch, premier conseiller, Mme Fourcade, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 décembre 2022. Le président-rapporteur, S.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil

69b6530fcdc6046d47ba23d8

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

liquidation à l'encontre de la Sàrl ZOLA Attendu que le collaborateur de la SELAS M.J.S.PARTNERS représentée par Maître [L] [I] et la Sàrl ZOLA prise en la personne de Monsieur [F] [W] représenté par Me HAMADOUCHE

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6a1683b7cdc6046d47118b65

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[L], [H] [R] Représentant : Me Makram RIAHI de la SELARL HAMCHACHE-RIAHI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant S.A.R.L.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2512270_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Hamdouch, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique du 4 décembre 2025 à 14h00, en l’absence des parties.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2602106_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Hamdouch, - les observations de Me Korn, représentant M. C..., - les observations de M. B..., représentant la préfète de l’Isère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2306090_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Hamdouch, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique, - les observations de Me Le Priol, représentant la SCCV Chamonix route du Bouchet et les observations de Me Poncin, représentant de la

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107405_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Hamdouch, premier conseiller, - Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juin 2025. Le rapporteur, S.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil

69c8b6facdc6046d475e054e

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

liquidation à l'encontre de la Sas ZOLA 2 Attendu que le collaborateur de la SELAS M.J.S.PARTNERS représentée par Maître [K] [R] et la Sas ZOLA 2 prise en la personne de Monsieur [D] [B] représentée par Me HAMADOUCH

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307359_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Hamdouch, Premier conseiller, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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