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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
63e3500c500dc805de37d37e
12 juillet 2022
12 juillet 2022
[[[RC]]]Représenté par Me Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocat au barreau de TOULOUSE[[[RC]]][[[RC]]]APPELANT [Z] [I][[[RC]]]Représentée par Me Ghislain GOSSET de la SARL LAW-EASE, avocat au barreau
Source officielleJCP REFERES
689127997f819a118aa33c95
8 juillet 2025
8 juillet 2025
PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDEURS Mme [H] [P] épouse [F], demeurant
Source officielleJCP REFERES
67804de09c3ba90f51dc9b5a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ MINUTE N°B24/ DU : 07 Janvier 2025 Société PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE C/ [C] [X] Copie revêtue de la formule exécutoire délivrée le 07 Janvier 2025 à la SCP LARRAT
Source officielleciv3
60794c439ba5988459c450c3
18 octobre 1989
18 octobre 1989
X... de Lara par un bail ne comportant aucune clause d'indexation, ont, le 6 mai 1985 proposé à Mme X... de Lara demeurée dans les lieux après le décès de son mari, un contrat de six ans conforme aux dispositions
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c8ef67dc5b777c909931d3
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[O] CAVALIERE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me.Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me.
Source officielleciv1
613722a8cd580146773ffbe9
6 février 1996
6 février 1996
-Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1993 par la cour d'appel de Pau (1re Chambre), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Mounaix-Bordenave et Larran, notaires associés, dont
Source officielleciv3
613721c8cd580146773f7418
3 juin 1992
3 juin 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Les Maisons Lara, agence de Pau, dont le siège est sis à Pau (Pyrénées-Atlantiques
Source officielle4ème chambre
DTA_2303891_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Lara, avocat de M.
Source officielle3e Chambre B
6162fa92687317f24325af21
29 mars 2012
29 mars 2012
GENERALI IARD [H] [J] C/ Synd.copropriétaires DE L'IMMEUBLE LE LARA [Z] [B] [I] [V] [T] [K] [U] [N] [P] [F] [O] [W] [R] S.A.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
64e995e61b26a7d96977b60e
25 août 2023
25 août 2023
Le 25 AOUT 2023 Nous, Emmanuelle LEBOUCHER, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 13 juillet 2023 assistée de Julie LARA
Source officielleciv3
60794b6a9ba5988459c4303a
27 juin 1984
27 juin 1984
X... et autres, qui l'avaient empêché de chasser sur le territoire de la commune de Larrau, a demandé à la commission syndicale du Pays de Soule, le remboursement du prix du bail et des dommages-intérêts
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4a0
20 mai 2008
20 mai 2008
Marie-Josée, De nationalité française, Gérant de société, Demeurant ..., Libre, Jamais condamné, Appelant et intimé, Présent et assisté de Maître LARRAT David, Avocat au Barreau de BERGERAC.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
64c9f211be9373d969ac4492
1 août 2023
1 août 2023
Le 01 AOUT 2023 Nous, Marie-Paule MENU, Présidente à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 13 juillet 2023 assistée de Julie LARA,
Source officielle7ème chambre
DTA_2206646_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Lara, avocat de M.
Source officielle2ème chambre
66c826215372bffe82563119
22 août 2024
22 août 2024
MAGNA-BORIE-CAUSSE-CHABBERT, agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social de la société., demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Nicolas LARRAT
Source officielle9ème chambre 2ème section
670578061296b51ba2b27232
8 octobre 2024
8 octobre 2024
PARIS, avocats postulant, vestiaire #P0499 Maître [C] [P] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E0435 et Me Nicolas LARRAT
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2100782_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
des procédures fiscales et de l'interprétation donnée par la doctrine administrative BOI-CF-IOR-10-40 ; - à titre subsidiaire, en ce qui concerne la TVA, la taxe grevant la facture de la société Laaraj
Source officiellePCP JCP fond
678ea1f1bfd75b73b3e3f1c4
10 janvier 2025
10 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Lara ANDRAOS GUERIN, Monsieur [J] [M] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/08940 - N° Portalis 352J-W-B7I-C55IA
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939eb
16 février 2017
16 février 2017
Ordonnance n° 10 --------------------------- 16 Février 2017 --------------------------- RG no16/00102 --------------------------- Henry X..., Lara Y...
Source officielle9ème chambre 2ème section
6705780c1296b51ba2b2734e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
NATHALIE BAYLE - BENOIT SALES & BERTRAND SALES [Adresse 8] [Localité 3] représentée par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E0435 et Me Nicolas LARRAT de la SCP
Source officiellePage 4 sur 45