Codes de loi français

Article 230-2.09

Ces données portent sur les paramètres suivants, en considérant une densité de 1,025 pour l'eau de mer : 4.1. Déplacement avec appendices. 4.2. Déplacement par centimètre d'immersion. 4.3.

LEGIARTI000027201625

Considérant que : - l'article L. 1110-8 du code de la santé publique garantit la liberté du choix du praticien au malade ; - l'article L. 311-3 du code de l'action sociale et des familles rappelle que l'exercice des droits et libertés individuelles est

LEGIARTI000043372810

opérateurs répondent effectivement aux objectifs de détection et d'accompagnement des joueurs assignés par la loi. b) Orientations de mise en œuvre Article VIII Section VIII : -1 Gouvernance et structuration interne a) Principe général - Considérant

Article Annexe

à l'emplacement de l'ancienne sous-station Rennes : 66, boulevard Edgar-Quinet. 29 Ancienne sous-station Raspail, affectée à des postes de redressement, aux services d'exploitation du réseau métropolitain et à l'entreposage : 10, rue Victor-Considérant

Article 2

Les cas de charge à retenir pour la conception de cette paroi sont définis en considérant, d'une part, le trafic de l'aviation générale et son évolution prévisible et, d'autre part, par convention, la chute accidentelle d'un avion militaire. IV-2.2.

LEGIARTI000024997206

Calcul des pertes de distribution Le calcul des pertes de distribution au pas de temps horaire s'effectue de la façon suivante en considérant la production d'ECS individuelle, dans le volume chauffé : Qd,w = Qd,w_ind,vc = 0.5 × 0,2 × RatECS × Qw (en Wh

Article Annexe

Les titres de participation sont exclus de cette étude. 2.3 Les banques L'analyse des opérations bancaires inclut l'emprunt déjà étudié en classe de première en considérant que l'action peut avoir lieu en cours d'exercice, le tableau d'amortissement étant

Article Annexe (suite)

Le taux de prise en charge des coûts est calculé en considérant le coût total, décomposé en service de collecte et de tri d'une part, et de traitement d'autre part. 2.

Article Annexe

Le plan de facturation peut être formalisé de diverses manières (convention de règlement, décision, contrat …) considérant qu'il traite à la fois de la commande publique, de baux, de subventions, mais également de rentes.

LEGIARTI000024751074

"Le SEC rend compte de la réalité économique du crédit-bail en considérant, pour son enregistrement, que le bailleur octroie un prêt au preneur qui permet à celui-ci d'acheter un bien durable et d'en devenir propriétaire de facto.

Article Annexe

Les positions relatives des chiffres, en considérant pour le chiffre de droite, le point le plus à gauche, et pour le chiffre de gauche, le point le plus à droite, sont les suivantes : - combinaisons des chiffres 0, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9 : les deux chiffres

Article Annexe

L'atteinte des objectifs de la filière des emballages ménagers est évaluée de manière solidaire en considérant la valeur du taux national de recyclage matière et organique et celle de l'indicateur national de prévention, par écoconception, des emballages

LEGIARTI000024744669

"Le SEC rend compte de la réalité économique du crédit-bail en considérant, pour son enregistrement, que le bailleur octroie un prêt au preneur qui permet à celui-ci d'acheter un bien durable et d'en devenir propriétaire de facto.

Article Annexe (suite)

CFDT, Pour la CGPME, Pour la CFTC, Pour l'UPA, Pour la CFE-CGC, Pour la CGT-FO, Pour la CGT, Accord d'application n° 3 du 14 mai 2014 pris pour l'application de l'article 18 § 1er Cumul du revenu de remplacement avec une pension militaire Considérant

Article Annexe II

Schémas d'un gangui à panneaux et d'un petit gangui Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 122 du 27/05/2014 texte numéro 6 à l'adresse suivante : La classification suivante peut être retenue pour qualifier les différents types de gangui, en considérant

LEGIARTI000050066316

Cousin - Nozeroy 0390823H Collège des Vernaux - Tavaux 0390907Z Collège Saint-Exupéry - Lons-le-Saunier 0390916J Collège Louis Bouvier - Saint-Laurent-en-Grandvaux 0390924T Collège Pré Saint Sauveur - Saint-Claude 0390962J Collège Victor Considerant

LEGIARTI000021258043

d'ozone et de ses effets nocifs ; Constatant que des mesures de précaution ont déjà été prises à l'échelon national et régional pour réglementer les émissions de certains chlorofluorocarbones ; (Amendements de Londres du 29 juin 1990, article 1er-A) Considérant

LEGIARTI000048568968

Il appartient au médecin examinateur ou à l'expert d'apprécier l'aptitude d'un sujet en considérant à la fois les symptômes et leur cadre étiologique. 16.2. Les symptômes neurologiques 1.

Article Annexe 13-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 15

En cas de déséquilibre radioactif suite à un traitement industriel, prendre les radionucléides pères comme tête de chaîne par rapport à leurs produits de filiation en considérant la même valeur d'exemption.