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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
668f76cf9b65e642c587858e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - Réputé contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle1re chambre sociale
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8 janvier 2025
8 janvier 2025
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielleService des référés
678037959c3ba90f51dc654c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
espace pro, salaire, confidentiel, [A], [NA], [X] [GB], seuls ou combinés, tout échange, courriel ou message entre chacun demandeurs et les clients Eiffage génie civil, Thermi-Loire, France Salaisons et Brunel
Source officielle1re chambre sociale
6878847163001e49f9f26b3f
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - Réputé contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle4e chambre civile
67f8aaa33b6868ad1f983814
10 avril 2025
10 avril 2025
judiciaire de Montpellier - N° RG 11-22-1918 APPELANT : Monsieur [K] [L] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté sur l'audience par Me Aurélie ANDRE substituant Me Thomas BRUNEL
Source officiellePôle Civil section 2
679aa438e9a46d1f5a7699a4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
représentés par Me Anne sophie DATAVERA, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDERESSE Madame [S] [G] [R] née le 29 Juillet 1944 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Thomas BRUNEL
Source officielle1re chambre sociale
659f972a3328fa00087a25b6
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielle1re chambre sociale
659f97613328fa00087a25d2
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielle1re chambre sociale
65a8d3ede12c85000874af42
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Jean-Jacques FRION, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant
Source officielle1re chambre sociale
65a8d401e12c85000874af4c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Jean-Jacques FRION, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant
Source officielle1re chambre sociale
65a8d444e12c85000874af6e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL
Source officielle1re chambre sociale
66177da8e5d80f0008c2e7c0
10 avril 2024
10 avril 2024
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielle2e chambre sociale
5fca5796e3778d1fbd1704e1
18 novembre 2020
18 novembre 2020
Greffier, lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officiellePôle Civil section 1
6a160959cdc6046d47080abb
21 mai 2026
21 mai 2026
au tableau régional de l’ordre des architectes sous le numéro S15843, représenté par son gérant en exercice, Monsieur [D] [K], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Thomas BRUNEL
Source officielle2e chambre sociale
5fca72fe9675535f92642eb3
14 octobre 2020
14 octobre 2020
Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé
Source officielle1re chambre sociale
5fd96ac43b25f156bc984b17
5 février 2020
5 février 2020
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Florence FERRANET, conseiller Monsieur Jacques FOURNIE, conseiller Greffière, lors des débats : Madame Marie BRUNEL
Source officielle1re chambre sociale
5fd96ac53b25f156bc984b18
5 février 2020
5 février 2020
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Florence FERRANET, conseiller Monsieur Jacques FOURNIE, conseiller Greffière, lors des débats : Madame Marie BRUNEL
Source officielle1re chambre sociale
5fd96ac53b25f156bc984b19
5 février 2020
5 février 2020
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Florence FERRANET, conseiller Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Greffière, lors des débats : Madame Marie BRUNEL
Source officielle1re chambre sociale
5fd96ac53b25f156bc984b1a
5 février 2020
5 février 2020
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Florence FERRANET, conseiller Monsieur Jacques FOURNIE, conseiller Greffière, lors des débats : Madame Marie BRUNEL
Source officielle1re chambre sociale
5fd96ac53b25f156bc984b1b
5 février 2020
5 février 2020
composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Florence FERRANET, conseiller Monsieur Jacques FOURNIE, conseiller Greffière, lors des débats : Mme Marie BRUNEL
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