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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
AN
CONSTIT:CONSTEXT000035358946
28 juillet 2017
28 juillet 2017
Mme Magali LE PAPE - Rejet
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301900_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 avril 2023, Mme A B, représentée par Me Magali Traversini, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté non daté et notifié
Source officiellecr
613726a0cd5801467742723d
3 octobre 2007
3 octobre 2007
la société Norcom, représenté par son gérant, Emmanuel Z..., est immatriculée depuis janvier 2003, sous le numéro 447 488 610 au registre du commerce et des sociétés et a son siège social sis Les Mangliers
Source officiellecr
613726a4cd580146774274ad
3 octobre 2007
3 octobre 2007
la société Norcom, représenté par son gérant, Emmanuel A..., est immatriculée depuis janvier 2003, sous le numéro 447 488 610 au registre du commerce et des sociétés et a son siège social sis Les mangliers
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1022REP002914295
22 octobre 1996
22 octobre 1996
COMMISSION EUROPEENNE DES DROITS DE L’HOMME PREMIERE CHAMBRE Requête n o 29142/95 Desiderio Mazzoli
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1974:105
22 octobre 1974
22 octobre 1974
. # Luciana Costa, Mazzier pelo casamento, contra Estado belga. # Pedido de decisão prejudicial: Tribunal du travail de Liège - Bélgica. # Processo 39-74.
Source officielleService des Criées
68e962543ea43407b9115ab3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
octobre 2025 N° RG 25/00040 - N° Portalis DB3U-W-B7J-OIIW 78A Jugement rendu le 7 octobre 2025 par Angélika LEMAIRE, juge de l’exécution statuant en matière de saisies immobilières, assistée de Magali
Source officielleChambre 3 A
643a428bd83dbd04f5fb29dc
11 avril 2023
11 avril 2023
Copie exécutoire à : - Me Magali SPAETY - Me Orlane AUER le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 22/04044 - N° Portalis
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69e73436cdc6046d47fd9acc
16 avril 2026
16 avril 2026
RABUSSEAU [Adresse 2] Comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL DU 16/04/2026 PRESIDENT : Christophe GATIGNOL JUGES : Philippe LOZIER et Valéran HIEL Greffier : Magali
Source officielle3e chambre sociale
6629f363dc6faf000958885b
24 avril 2024
24 avril 2024
En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 MARS 2024,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Magali
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008050955
8 octobre 2001
8 octobre 2001
Vu la requête, enregistrée le 10 janvier 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Liliane Magali X..., demeurant chez Mme Silou Y... ... ; Mlle X... demande au président
Source officielleCour d'Appel
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5 novembre 2008
5 novembre 2008
Greffier présent à l'audience lors des débats et du prononcé : Magali GOUBET Par ordonnance du 21 juillet 2008, notifiée par lettre recommandée dont l'avis de réception ne porte pas mention de la
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9036a
5 mars 2013
5 mars 2013
G : 12/ 06341 Mme Magali X... C/ M. Laurent Y...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2509860_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Le président du tribunal administratif a désigné Mme Magali Sellès, sur le fondement de l’article R. 621-1-1 du code de justice administrative, comme magistrate chargée des questions d’expertise et du
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69a4b7efcdc6046d472fe9c7
16 octobre 2025
16 octobre 2025
procureur de la République COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 16/10/2025 : PRESIDENT : Yves ADOL JUGES : Christophe GATIGNOL et Gérard LE ROUX Assistés, lors des débats, par Magali
Source officielle1re chambre 2e section
627b564776c5d9057df8038a
10 mai 2022
10 mai 2022
2022 par la Cour d'appel de VERSAILLES N° Chambre : 1ère N° Section : B N° RG : 20/396 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10/05/22 à : Me Ambre BALLADUR Me Magali
Source officielleDélibérés procédures collectives
69bfe531cdc6046d478a68f7
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Composition du Tribunal lors du délibéré du 12/01/2026 PRESIDENT D'AUDIENCE : Valéran HIEL JUGES : Gérard LE ROUX et Dominique MEZAC Assisté, lors des débats, par Magali PIERRAT, greffier En date du
Source officiellePôle Civil section 2
68f2ae71e97b8c18299795ea
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Numéro du répertoire général : N° RG 22/04144 - N° Portalis DBYB-W-B7G-N3JT DATE : 03 Juillet 2025 ORDONNANCE Après débats à l’audience du 22 mai 2025 Nous, Magali ESTEVE, Vice-Président , Juge de
Source officielleService des Criées
68f69179f444f3ad06a4f61f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
mil vingt cinq et le sept octobre ; A l'audience publique des Criées et Saisies immobilières du TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE (95300), tenue par Angélika LEMAIRE Juge de l'exécution, assisté de Magali
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efda
12 décembre 2011
12 décembre 2011
procédure civile, Signé par Catherine FARINELLI, président, et par Christine SENTIS, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de Magali
Source officiellePage 40 sur 311