Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2200360_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème Chambre A
63c649d7be43307c9013b3b7
16 janvier 2023
16 janvier 2023
JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Sylvie ALAVOINE, Conseillère, Assesseur : Madame Emmanuelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
66ff85cfa4ff9ec259c098be
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[R] [K] comme associé à hauteur de 24% des parts de la société [K] Homme LLC et de concourir à toute autre démarche ou formalité qui serait nécessaire de sa part à cette fin - enjoint à M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603347aee75f32b7db7240a1
1 juin 2017
1 juin 2017
prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Maurice Zavaro, président de chambre Bruno Poupet, conseiller Emmanuelle
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401061_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleRéférés Civil
68e581410e2901d10fa5a959
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Isabelle SILVANO, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant substitué par Me Emmanuelle PALLUAUD, avocat au barreau de GRASSE, *** Avis a été donné aux
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2508817_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
A..., représenté par Me Emmanuelle Bon-Julien, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, l’exécution de l’arrêté du 24
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6352365a8c924eadffcc460a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
BREARD conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Emmanuel BREARD, conseiller, Bérengère VALLEE
Source officielle2ème Chambre
62848fe0498a54057d102da0
17 mai 2022
17 mai 2022
cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Ludovic TOMASI de la SCP TGA-AVOCATS, avocat au barreau de HAUTES-ALPES COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4c6
11 mai 2011
11 mai 2011
répertoire général : 10/ 03416 ARRÊT Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 FEVRIER 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER No RG08/ 02355 APPELANT : Monsieur Pierre-Emmanuel
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa54d8361df277dc59895
19 avril 2022
19 avril 2022
[Y] a été convoqué à un entretien préalable et mis à pied à titre conservatoire.
Source officielle6ème Chambre A
63c649d6be43307c9013b3b1
16 janvier 2023
16 janvier 2023
JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Sylvie ALAVOINE, Conseillère, Assesseur : Madame Emmanuelle
Source officielleChambre 03
69f5dfcacdc6046d47517c95
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Emmanuel BARATTE, Mme Pascale BOUTBOUL, Juges.
Source officielleRétention_recoursJLD
644cb53956c9f0d0f8b6f1f5
28 avril 2023
28 avril 2023
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielleRétention_recoursJLD
64a8ff7e03029105dbedc262
7 juillet 2023
7 juillet 2023
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielleRétention_recoursJLD
64b0e836c42a2105dbc59c9a
13 juillet 2023
13 juillet 2023
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielleRétention_recoursJLD
64b77f33d1e51905db2b1d98
18 juillet 2023
18 juillet 2023
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielleRétention_recoursJLD
64f2d04b5aeec3d96923896e
1 septembre 2023
1 septembre 2023
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielle2ème CH - Section 1
6708c053445a086e2bcee08d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
droits de Madame [T] [Y], décédée né le 21 janvier 1951 à [Localité 5] de nationalité française, retraité domiciliée [Adresse 2] [Localité 3] Intervenant volontaire Représenté par Me Emmanuel
Source officielleRétention_recoursJLD
66921899f3a19d0db6b7124d
12 juillet 2024
12 juillet 2024
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Mme Emmanuelle
Source officiellePage 41 sur 117